ITU-T D 271 FRENCH-2008 Charging and accounting principles for NGN《下一代网络(NGN)的计费和结算原则 3号研究组》.pdf
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1、 Union internationale des tlcommunicationsUIT-T D.271SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TLCOMMUNICATIONS DE LUIT (04/2008) SRIE D: PRINCIPES GNRAUX DE TARIFICATION Principes gnraux de tarification Tarification et comptabilit des rseaux de prochaine gnration Principes de taxation et de comptabilit appli
2、cables aux NGN Recommandation UIT-T D.271 RECOMMANDATIONS UIT-T DE LA SRIE D PRINCIPES GNRAUX DE TARIFICATION TERMES ET DFINITIONS D.0 PRINCIPES GNRAUX DE TARIFICATION Location de moyens de tlcommunication usage priv D.1D.9 Principes de tarification applicables aux services de communication de donne
3、s sur les RPD spcialiss D.10D.39 Taxation et comptabilit dans le service tlgraphique public international D.40D.44 Taxation et comptabilit dans le service international de tlmessagerie D.45D.49 Principes applicables linfrastructure GII-Internet D.50D.59 Taxation et comptabilit dans le service tlex i
4、nternational D.60D.69 Taxation et comptabilit dans le service international de tlcopie D.70D.75 Taxation et comptabilit dans le service vidotex international D.76D.79 Taxation et comptabilit dans le service phototlgraphique international D.80D.89 Taxation et comptabilit dans les services mobiles D.9
5、0D.99 Taxation et comptabilit dans le service tlphonique international D.100D.159 Etablissement et change des comptes tlphoniques et tlex internationaux D.160D.179 Transmissions radiophoniques et tlvisuelles internationales D.180D.184 Taxation et comptabilit des services internationaux par satellite
6、 D.185D.189 Transmission des informations comptables mensuelles internationales des tlcommunications D.190D.191 Communications de service et communications privilgies D.192D.195 Rglement des soldes des comptes internationaux de tlcommunication D.196D.209 Tarification et comptabilit des services inte
7、rnationaux de tlcommunication assurs par RNIS D.210D.269 Tarification et comptabilit des rseaux de prochaine gnration D.270D.279 Tarification et comptabilit des tlcommunications personnelles universelles D.280D.284 Tarification et comptabilit des services assurs sur le Rseau intelligent D.285D.299 R
8、ECOMMANDATIONS CARACTRE RGIONAL Recommandations applicables en Europe et dans le Bassin mditerranen D.300D.399 Recommandations applicables en Amrique latine D.400D.499 Recommandations applicables en Asie et en Ocanie D.500D.599 Recommandations applicables dans la Rgion Afrique D.600D.699 Pour plus d
9、e dtails, voir la Liste des Recommandations de lUIT-T. Rec. UIT-T D.271 (04/2008) i Recommandation UIT-T D.271 Principes de taxation et de comptabilit applicables aux NGN Rsum La prsente Recommandation expose les conditions et principes gnraux que doivent appliquer les administrations pour la capaci
10、t de transport de paquets IP sur un rseau IP entre des interfaces normalises ainsi que pour les services. Source La Recommandation UIT-T D.271 a t approuve le 4 avril 2008 par la Commission dtudes 3 (2005-2008) de lUIT-T selon la procdure dfinie dans la Rsolution 1 de lAMNT. ii Rec. UIT-T D.271 (04/
11、2008) AVANT-PROPOS LUnion internationale des tlcommunications (UIT) est une institution spcialise des Nations Unies dans le domaine des tlcommunications et des technologies de linformation et de la communication (ICT). Le Secteur de la normalisation des tlcommunications (UIT-T) est un organe permane
12、nt de lUIT. Il est charg de ltude des questions techniques, dexploitation et de tarification, et met ce sujet des Recommandations en vue de la normalisation des tlcommunications lchelle mondiale. LAssemble mondiale de normalisation des tlcommunications (AMNT), qui se runit tous les quatre ans, dterm
13、ine les thmes dtude traiter par les Commissions dtudes de lUIT-T, lesquelles laborent en retour des Recommandations sur ces thmes. Lapprobation des Recommandations par les Membres de lUIT-T seffectue selon la procdure dfinie dans la Rsolution 1 de lAMNT. Dans certains secteurs des technologies de li
14、nformation qui correspondent la sphre de comptence de lUIT-T, les normes ncessaires se prparent en collaboration avec lISO et la CEI. NOTE Dans la prsente Recommandation, lexpression “Administration“ est utilise pour dsigner de faon abrge aussi bien une administration de tlcommunications quune explo
15、itation reconnue. Le respect de cette Recommandation se fait titre volontaire. Cependant, il se peut que la Recommandation contienne certaines dispositions obligatoires (pour assurer, par exemple, linteroprabilit et lapplicabilit) et considre que la Recommandation est respecte lorsque toutes ces dis
16、positions sont observes. Le futur dobligation et les autres moyens dexpression de lobligation comme le verbe “devoir“ ainsi que leurs formes ngatives servent noncer des prescriptions. Lutilisation de ces formes ne signifie pas quil est obligatoire de respecter la Recommandation. DROITS DE PROPRIT IN
17、TELLECTUELLE LUIT attire lattention sur la possibilit que lapplication ou la mise en uvre de la prsente Recommandation puisse donner lieu lutilisation dun droit de proprit intellectuelle. LUIT ne prend pas position en ce qui concerne lexistence, la validit ou lapplicabilit des droits de proprit inte
18、llectuelle, quils soient revendiqus par un membre de lUIT ou par une tierce partie trangre la procdure dlaboration des Recommandations. A la date dapprobation de la prsente Recommandation, lUIT avait/navait pas t avise de lexistence dune proprit intellectuelle protge par des brevets acqurir pour met
19、tre en uvre la prsente Recommandation. Toutefois, comme il ne sagit peut-tre pas de renseignements les plus rcents, il est vivement recommand aux dveloppeurs de consulter la base de donnes des brevets du TSB sous http:/www.itu.int/ITU-T/ipr/. UIT 2008 Tous droits rservs. Aucune partie de cette publi
20、cation ne peut tre reproduite, par quelque procd que ce soit, sans laccord crit pralable de lUIT. Rec. UIT-T D.271 (04/2008) iii TABLE DES MATIRES Page 1 Prambule . 1 2 Domaine dapplication 1 3 Rfrences. 1 4 Termes et dfinitions 1 4.1 Dfinitions 1 4.2 Abrviations et acronymes . 2 5 Units, taxes, par
21、amtres et concepts applicables la taxation de lutilisation du rseau . 3 5.1 Units de taxation. 3 5.2 Elments de taxe. 3 5.3 Priodes de taxation 5 5.4 Combinaisons viables dlments de taxe 9 6 Taxation des clients finals 10 6.1 Composante accs au rseau 10 6.2 Composante utilisation du rseau. 10 7 Proc
22、dures comptables entre administrations. 10 7.1 Composante accs au rseau 10 7.2 Composante utilisation du rseau. 10 8.1 Paramtres de taxation pour DiffServ 16 8.2 Paramtres de taxation pour IntServ. 16 8.3 Paramtres de taxation pour les services initis par SIP 16 8.4 Paramtres de taxation pour la sig
23、nalisation de la qualit de service (CE 11) . 16 8.5 Paramtre de taxation pour RDM DiffServ 16 Rec. UIT-T D.271 (04/2008) 1 Recommandation UIT-T D.271 Principes de taxation et de comptabilit applicables aux NGN 1 Prambule La prsente Recommandation traite des principes de taxation et de comptabilit ap
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