ISO IEC GUIDE 21-1-2005 Regional or national adoption of International Standards and other International Deliverables - Part 1 Adoption of International Standar.pdf

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1、 Premire dition 2005 ISO/CEI 2005 GUIDE 21-1 Adoption, sur les plans rgional et national, de Normes internationales et dautres documents internationaux caractre normatif Partie 1: Adoption de Normes internationales GUIDE ISO/CEI 21-1:2005(F) PDF Exonration de responsabilit Le prsent fichier PDF peut

2、 contenir des polices de caractres intgres. Conformment aux conditions de licence dAdobe, ce fichier peut tre imprim ou visualis, mais ne doit pas tre modifi moins que lordinateur employ cet effet ne bnficie dune licence autorisant lutilisation de ces polices et que celles-ci y soient installes. Lor

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7、o.org Web www.iso.org Publi en Suisse ii ISO/CEI 2005 Tous droits rservsGUIDE ISO/CEI 21-1:2005(F) ISO/CEI 2005 Tous droits rservs iiiSommaire Page Avant-propos. iv 0 Introduction . v 1 Domaine dapplication 1 2 Rfrences normatives. 1 3 Termes et dfinitions 2 4 Degrs de correspondance 3 4.1 Gnralits.

8、 3 4.2 Identique 3 4.3 Modifi 4 4.4 Non quivalent 5 5 Mthodes dadoption 5 5.1 Gnralits. 5 5.2 Mthode dentrinement. 6 5.3 Rdition 6 5.4 Choix entre les mthodes dadoption. 8 6 Mthodes dindication des carts techniques et des modifications rdactionnelles 8 6.1 Gnralits. 8 6.2 Rfrence dautres Normes inte

9、rnationales 9 7 Mthodes de numrotation de normes rgionales ou nationales qui sont des adoptions lidentique de Normes internationales 10 7.1 Gnralits. 10 7.2 Numrotation. 10 8 Mthodes dindication du degr de correspondance 11 8.1 Gnralits. 11 8.2 Catgories de correspondance et leurs abrviations . 11 8

10、.3 Indication du degr de correspondance sur la norme rgionale ou nationale 11 8.4 Indication du degr de correspondance dans les listes, catalogues et autres mdias 12 Annexe A (informative) Exemples de listes des carts techniques et leurs explications 13 Annexe B (informative) Relation entre les degr

11、s de correspondance et les mthodes dadoption/de publication 16 Annexe C (informative) Notices dadoption Exemples. 17 Annexe D (informative) Matriel dintroduction rgional ou national Exemples. 19 Annexe E (informative) Mthodes permettant de dater des normes identiques Exemples . 22 GUIDE ISO/CEI 21-1

12、:2005(F) iv ISO/CEI 2005 Tous droits rservsAvant-propos LISO (Organisation internationale de normalisation) et la CEI (Commission lectrotechnique internationale forment ensemble le systme consacr la normalisation internationale. Les organismes nationaux membres de llSO ou de la CEI participent au dv

13、eloppement de Normes internationales par lintermdiaire des comits techniques crs par lorganisation concerne afin de soccuper des diffrents domaines particuliers de lactivit technique. Les comits techniques de IISO et de la CEI collaborent dans des domaines dintrt commun. Dautres organisations intern

14、ationales, gouvernementales ou non gouvernementales, en liaison avec lISO et la CEI participent galement aux travaux. Les Normes internationales sont rdiges conformment aux rgles donnes dans les Directives ISO/CEI, Partie 2. Les projets de Guides adopts par le comit ou le groupe responsable sont sou

15、mis aux comits membres pour vote. Leur publication comme Guides requiert lapprobation de 75 % au moins des comits membres votants. Lattention est appele sur le fait que certains des lments du prsent document peuvent faire lobjet de droits de proprit intellectuelle ou de droits analogues. LISO ne sau

16、rait tre tenue pour responsable de ne pas avoir identifi de tels droits de proprit et averti de leur existence. Le Guide ISO/CEI 21-1 a t labor par un Groupe technique consultatif ad hoc ISO/CEI institu par le Bureau de gestion technique de lISO et par le Bureau de gestion de la normalisation de la

17、CEI. Cette premire dition du Guide ISO/CEI 21-1, avec la premire dition du Guide ISO/CEI 21-2, annule et remplace le Guide ISO/CEI 21:1999. Le Guide ISO/CEI 21 comprend les parties suivantes, prsentes sous le titre gnral Adoption, sur les plans rgional et national, de Normes internationales et dautr

18、es documents internationaux caractre normatif: Partie 1: Adoption de Normes internationales Partie 2: Adoption de documents internationaux autres que les Normes internationales GUIDE ISO/CEI 21-1:2005(F) ISO/CEI 2005 Tous droits rservs v0 Introduction 0.1 La prsente partie du Guide ISO/CEI 21 fourni

19、t des mthodes pour ladoption de Normes internationales en tant que normes rgionales ou nationales et comprend un systme permettant dindiquer le degr de correspondance afin de promouvoir une approche cohrente dans la manire dont les organismes nationaux de normalisation adoptent les Normes internatio

20、nales et indiquent le degr de correspondance avec les Normes internationales. La partie 2 du Guide ISO/CEI 21 indique comment adopter les documents internationaux autres que les Normes internationales (tels que Spcifications techniques, Spcifications publiquement disponibles, Rapports techniques, Gu

21、ides, Documents dvaluation des orientations technologiques, Accords techniques industriels et Accords internationaux dateliers). Une meilleure uniformit entre les pays dans la manire dindiquer la fois la correspondance et les carts aidera la communication, vitera la confusion et facilitera le commer

22、ce. 0.2 Les Normes internationales sont largement adoptes au niveau rgional ou national et utilises par les fabricants, les organisations commerciales, les acheteurs, les consommateurs, les laboratoires dessai, les autorits et autres milieux intresss. Du moment que ces normes traduisent en gnral la

23、meilleure exprience acquise de lindustrie, de la recherche, des consommateurs et des instances de rglementation du monde entier et quelles recouvrent les besoins communs des pays trs divers, elles constituent lune des bases importantes de la suppression des obstacles techniques au commerce. Ce fait

24、a t explicitement reconnu dans lAccord sur les obstacles techniques au commerce de lOrganisation mondiale du commerce (Accord OTC de lOMC). Il importe que tous les efforts soient faits pour adopter et utiliser les Normes internationales en tant que normes rgionales ou nationales et, par consquent, p

25、our annuler toute norme rgionale ou nationale contradictoire ds que possible, pour les raisons nonces ci-dessus. Ce nest quen adoptant une dmarche mondiale que les avantages de la normalisation pourront tre pleinement raliss. Toutefois, ladoption intgrale nest peut-tre pas possible dans tous les cas

26、 pour diverses raisons telles que la scurit rgionale ou nationale, la protection de la sant et de la scurit des personnes, la protection de lenvironnement ou pour des raisons fondamentales dordre climatique, gographique ou technologique. LAccord OTC de lOMC reconnat quil sagit de raisons lgitimes po

27、ur des carts rgionaux ou nationaux. 0.3 Ladoption dune Norme internationale en tant que norme rgionale ou nationale sera extrmement difficile si les rgles ou les traditions rgionales ou nationales en matire de structure et de prsentation diffrent de celles applicables aux normes faisant lobjet de la

28、doption. Il est recommand, en consquence, dappliquer dans toute la mesure du possible les Directives ISO/CEI, Partie 2, dans le cadre de llaboration des normes rgionales et nationales. Mme dans les cas voqus en 0.2, il convient de faire tous les efforts pour rduire les carts au minimum qui simpose.

29、De plus, lorsquil existe des carts par rapport la Norme internationale, il importe didentifier clairement de tels carts et den prciser les raisons. Si les Normes internationales sont adoptes par la seule voie de la rdition, il est extrmement difficile didentifier les carts techniques dus aux diffren

30、ces de prsentation (cest-dire aux diffrences par rapport la structure et au libell) de la norme dorigine. Par ailleurs, un cart clairement identifi aura tendance disparatre la longue, car aussi longtemps quil restera en vidence, la question de son utilit sera constamment voque, alors quun cart cach

31、risque de ne pas disparatre, mme lorsquil nest plus justifi. 0.4 Il est recommand de fournir autant dinformations que possible propos de la correspondance des normes rgionales ou nationales qui adoptent des Normes internationales (ou qui se fondent sur de telles normes). Cette information doit figur

32、er en bonne place sur la norme rgionale ou nationale (de prfrence en page de couverture et dans lavant-propos), dans les listes de normes, les catalogues, les annuaires et tous autres supports destins permettre la recherche. Lorsquune Norme internationale est cite, il convient den donner au moins le

33、 numro et la date de publication. Si une norme rgionale ou nationale nexiste pas matriellement (par exemple lorsque la Norme internationale a t adopte par voie dentrinement), cette information en matire de correspondance doit figurer au moins dans les documents du type mentionn ci-dessus donnant la

34、liste des normes en question. GUIDE ISO/CEI 21-1:2005(F) vi ISO/CEI 2005 Tous droits rservs0.5 Bien que le domaine dapplication de la Partie 1 du prsent Guide couvre uniquement ladoption des Normes internationales en tant que normes rgionales ou nationales, les mthodes dadoption dcrites et les degrs

35、 de correspondance peuvent aussi tre appliqus ladoption de normes rgionales ou nationales par dautres normes rgionales ou nationales. 0.6 Lattention est attire sur les exigences relatives au droit dauteur, aux droits dexploitation du droit dauteur et aux ventes des publications ISO et CEI qui sont i

36、ndiques dans les documents de politique gnrale et les rgles ISO et CEI correspondantes. GUIDE ISO/CEI 21-1:2005(F) ISO/CEI 2005 Tous droits rservs 1Adoption, sur les plans rgional et national, de Normes internationales et dautres documents internationaux caractre normatif Partie 1: Adoption de Norme

37、s internationales 1 Domaine dapplication La prsente partie du Guide ISO/CEI 21 fournit des mthodes pour les oprations suivantes: a) la dtermination du degr de correspondance entre les normes rgionales ou nationales et les Normes internationales adoptes (Article 4); b) ladoption de Normes internation

38、ales en tant que normes rgionales ou nationales (Article 5); c) lindication des carts techniques, afin de permettre le reprage immdiat de tout cart (Article 6); d) la numrotation des normes rgionales ou nationales qui constituent des adoptions lidentique de Normes internationales (Article 7); e) lin

39、dication du degr de correspondance entre la norme rgionale ou nationale et la Norme internationale (Article 8). La prsente partie du Guide ISO/CEI 21 ne contient pas de rgles pour lutilisation dune Norme internationale dans la production, le commerce, la lgislation ou des activits similaires. Elle n

40、e traite pas non plus de ladoption de normes rgionales ou nationales en tant que Normes internationales, de ladoption de normes rgionales ou nationales en tant quautres normes rgionales ou nationales, de ladoption de normes rgionales en tant que normes nationales, ni de ladoption de rglements techni

41、ques ou de ladoption dans des rglements techniques. 2 Rfrences normatives Les documents de rfrence suivants sont indispensables pour lapplication du prsent document. Pour les rfrences dates, seule ldition cite sapplique. Pour les rfrences non dates, la dernire dition du document de rfrence sapplique

42、 (y compris les ventuels amendements). Guide ISO/CEI 2:2004, Normalisation et activits connexes Vocabulaire gnral GUIDE ISO/CEI 21-1:2005(F) 2 ISO/CEI 2005 Tous droits rservs3 Termes et dfinitions Pour les besoins du prsent document, les termes et dfinitions donns dans le Guide ISO/CEI 2 (dont quelq

43、ues-uns sont reproduits ci-dessous pour des raisons pratiques), ainsi que les suivants sappliquent. 3.1 norme document, tabli par consensus et approuv par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages communs et rpts, des rgles, des lignes directrices ou des caractristiques, pour des activits o

44、u leurs rsultats, garantissant un niveau dordre optimal dans un contexte donn NOTE Il convient que les normes soient fondes sur les acquis conjugus de la science, de la technique et de lexprience et visent lavantage optimal de la communaut. Guide ISO/CEI 2:2004, dfinition 3.2 3.2 norme international

45、e norme qui est adopte par une organisation internationale activits normatives/de normalisation et qui est mise la disposition du public Guide ISO/CEI 2:2004, dfinition 3.2.1.1 3.3 Norme internationale norme internationale, lorsque lorganisation internationale de normalisation est lISO ou la CEI Dir

46、ectives ISO/CEI, Partie 2:2004, dfinition 3.3 3.4 norme rgionale norme qui est adopte par une organisation rgionale activits normatives/de normalisation et qui est mise la disposition du public Guide ISO/CEI 2:2004, dfinition 3.2.1.2 3.5 norme nationale norme qui est adopte par un organisme national

47、 de normalisation et qui est mise la disposition du public Guide ISO/CEI 2:2004, dfinition 3.2.1.3 3.6 adoption dune Norme internationale en norme rgionale ou nationale publication dun document normatif rgional ou national fond sur une Norme internationale pertinente, ou entrinement de la Norme internationale avec le mme statut quun document normatif national, tout cart par rapport la Norme internationale tant signal NOTE 1 Adapte du Guide ISO/CEI 2:2004, dfinition 10.1. NOTE 2 Le terme reprise est employ parfois pour exprimer la mme notion que celle d