CSA B376-M1980-1980 Réservoirs portatifs pour l’essence et autres combustibles de pétrole (Première èdition Fiche No 1 June 1987 Fiche No 2 July 1987)《便携式汽油和其他煤油容器 通用指令第1-2号》.pdf
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1、B376-M1980(confirme en 2014)Rservoirs portatifs pour lessence et autres combustibles de ptroleAvis juridique concernant les normesLAssociation canadienne de normalisation (qui exerce ses activits sous le nom Groupe CSA) labore des normes selon un processus consensuel approuv par le Conseil canadien
2、des normes. Ce processus rassemble des volontaires reprsentant diffrents intrts et points de vue dans le but datteindre un consensus et dlaborer une norme. Bien que le Groupe CSA assure ladministration de ce processus et dtermine les rgles qui favorisent lquit dans la recherche du consensus, il ne m
3、et pas lessai, ni nvalue ou vrifie de faon indpendante le contenu de ces normes.Exclusion de responsabilitCe document est fourni sans assertion, garantie ni condition explicite ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris, mais non de faon limitative, les garanties ou conditions implicites
4、relatives la qualit marchande, ladaptation un usage particulier ainsi qu labsence de violation des droits de proprit intellectuelle des tiers. Le Groupe CSA ne fournit aucune garantie relative lexactitude, lintgralit ou la pertinence des renseignements contenus dans ce document. En outre, le Groupe
5、CSA ne fait aucune assertion ni ne fournit aucune garantie quant la conformit de ce document aux lois et aux rglements pertinents.LE GROUPE CSA, SES VOLONTAIRES, SES MEMBRES, SES FILIALES OU SES SOCITS AFFILIES DE MME QUE LEURS EMPLOYS, LEURS DIRIGEANTS ET LEURS ADMINISTRATEURS NE PEUVENT EN AUCUN C
6、AS TRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DPENSE OU DE TOUT PRJUDICE DIRECT, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS, MAIS NON DE FAON LIMITATIVE, TOUT PRJUDICE SPCIAL OU CONSCUTIF, TOUTE PERTE DE RECETTES OU DE CLIENTLE, TOUTE PERTE DEXPLOITATION, TOUTE PERTE OU ALTRATION DE DONNES OU TOUT AU
7、TRE PRJUDICE CONOMIQUE OU COMMERCIAL, QUIL SOIT FOND SUR UN CONTRAT, UN DLIT CIVIL (Y COMPRIS LE DLIT DE NGLIGENCE) OU TOUT AUTRE LMENT DE RESPONSABILIT TIRANT SON ORIGINE DE QUELQUE FAON QUE CE SOIT DE LUTILISATION DE CE DOCUMENT ET CE, MME SI LE GROUPE CSA A T AVIS DE LVENTUALIT DE TELS PRJUDICES.
8、 En publiant et en offrant ce document, le Groupe CSA nentend pas fournir des services professionnels ou autres au nom de quelque personne ou entit que ce soit, ni remplir les engagements que de telles personnes ou entits auraient pris auprs de tiers. Les renseignements prsents dans ce document sont
9、 destins aux utilisateurs qui possdent le niveau dexprience ncessaire pour utiliser et mettre en application ce contenu. Le Groupe CSA rejette toute responsabilit dcoulant de quelque faon que ce soit de toute utilisation des renseignements contenus dans ce document ou de toute confiance place en ceu
10、x-ci.Le Groupe CSA est un organisme priv sans but lucratif qui publie des normes volontaires et des documents connexes. Le Groupe CSA nentend pas imposer la conformit au contenu des normes et des autres documents quelle publie et ne possde pas lautorit ncessaire pour ce faire. Proprit et droits de p
11、roprit intellectuelleTel que convenu entre le Groupe CSA et les utilisateurs de ce document (quil soit imprim ou sur support lectronique), le Groupe CSA est propritaire ou titulaire de permis de toutes les marques de commerce ( moins dindication contraire) et de tous les documents contenus dans ce d
12、ocument, ces derniers tant protgs par les lois visant les droits dauteur. Le Groupe CSA est galement propritaire ou titulaire de permis de toutes les inventions et de tous les secrets commerciaux que pourrait contenir ce document, quils soient ou non protgs par des brevets ou des demandes de brevet.
13、 Sans que soit limite la porte gnrale du paragraphe, lutilisation, la modification, la copie ou la divulgation non autorise de ce document pourrait contrevenir aux lois visant la proprit intellectuelle du Groupe CSA ou dautres parties et donner ainsi droit lorganisme ou autre partie dexercer ses rec
14、ours lgaux relativement une telle utilisation, modification, copie ou divulgation. Dans la mesure prvue par le permis ou la loi, le Groupe CSA conserve tous les droits de proprit intellectuelle relatifs ce document.Droits de brevetVeuillez noter quil est possible que certaines parties de cette norme
15、 soient vises par des droits de brevet. Le Groupe CSA ne peut tre tenue responsable didentifier tous les droits de brevet. Les utilisateurs de cette norme sont aviss que cest eux quil incombe de vrifier la validit de ces droits de brevet.Utilisations autorises de ce documentCe document est fourni pa
16、r le Groupe CSA des fins informationnelles et non commerciales seulement. Lutilisateur de ce document nest autoris qu effectuer les actions dcrites ci-dessous.Si le document est prsent sur support lectronique, lutilisateur est autoris :sTLCHARGERCEDOCUMENTSURUNORDINATEURDANSLESEULBUTDELECONSULTERsCO
17、NSULTERETPARCOURIRCEDOCUMENTsIMPRIMERCEDOCUMENTSICESTUNEVERSION0$ consulter et parcourir ce document ; imprimer ce document si cest une version PDF. modifier ce document de quelque faon que ce soit ou retirer le prsent avis juridique joint ce document ; vendre ce document sans lautorisation du Group
18、e CSA ; faire une copie lectronique de ce document.Note a Jutilisateur (A lire attentivement) Publiee en juin 1986, la version franc;aise de la norme ACNOR B376-M 1980, Reservoirs portatifs pour lessence et autres combustibles de petrole, comportait 16 pages qui portaient toutes la mention juin 1986
19、. Des modifications, officiellement approuvees, ont ete apportees a la norme relativement a la preface et aux articles 1.1, 3.2.3 (ajout), 3.2.4 (ajout), 4.1, 5.2.1.2 (ajout), 5.2.2.3 (ajout), 6.4 (ajout), 6.5 (ajout) et 6.6 (ajout). Ces modifications sont incorporees dans 1es pages subtituts ci-joi
20、ntes et sont identifiees par un trait vertical dans la marge. La norme ACNOR B376-M1980 com porte maintenant 1es pages suivantes : 3 et 4, 7 et 8, 13 et 14, 16 5 et 6, 9 a 12, 15 et 15A juin 1986 juillet 1987 Il appartient a lutilisateur dincorporer 1es pages substituts dans la norme et de conserver
21、 les pages perimees a titre de reference. Note a lutilisateur - Fiche nO 2 B376-M1980 J uillet 1987 Reservoirs portatifs pour lessence et autres combustibles de petrole 5 Comite technique sur les reservoirs portatifs pol.r combustibles depen-ole G.R. Smith (president) Ministere de la Consommation et
22、 des Relations commerciales de lOntario Toronto J.C. Barey Les Plastiques Anchor Ltee LAssomption (Quebec) J. Gerdels Laboratoires des assureurs du Canada Scarborough (Ontario) J. Guilbault Les Industries Wedco Ltee Boucherville (Quebec) J.B. Johnston Imperial Oil Limited Toronto (Ontario) A. Lavall
23、ee Direction generale de la Prevention des incendies Quebec (Quebec) J.J. LeBlanc Transports Canada Ottawa (Ontario) D.C. MacGregor Association canadienne des producteurs de pates et papiers Montreal (Quebec) T. Makey Ministere du Travail de lAlberta Edmonton G. Middleton Ministere de la Defense nat
24、ionale Ottawa (Ontario) H.C. Moon Scepter Manufacturing Company Limited Toronto (Ontario) G.5.Ramsey Environnement Canada Chalk River (Ontario) A.P. Stolz Gulf Oil Canada Limited Toronto (Ontario) T. Tyne Association canadienne de normalisation Rexdale (Ontario) K.D. Wiseman Du Pont du Canada Limite
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