ITU-T D 140 SUPP 1 FRENCH-2002 Accounting rate principles for the international telephone service Supplement 1 Updated teledensities and indicative target settlement rates《系列D 通用资费.pdf
《ITU-T D 140 SUPP 1 FRENCH-2002 Accounting rate principles for the international telephone service Supplement 1 Updated teledensities and indicative target settlement rates《系列D 通用资费.pdf》由会员分享,可在线阅读,更多相关《ITU-T D 140 SUPP 1 FRENCH-2002 Accounting rate principles for the international telephone service Supplement 1 Updated teledensities and indicative target settlement rates《系列D 通用资费.pdf(9页珍藏版)》请在麦多课文档分享上搜索。
1、 UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONS UIT-T D.140SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TLCOMMUNICATIONS DE LUIT Supplment 1(06/2002) SRIE D: PRINCIPES GNRAUX DE TARIFICATION Principes gnraux de tarification Taxation et comptabilit dans le service tlphonique international Principes relatifs aux taxes
2、de rpartition applicables au service tlphonique international Supplment 1: Mise jour des tldensits et des valeurs cibles indicatives des taxes de rglement Recommandation UIT-T D.140 Supplment 1 RECOMMANDATIONS UIT-T DE LA SRIE D PRINCIPES GNRAUX DE TARIFICATION TERMES ET DFINITIONS D.0 PRINCIPES GNR
3、AUX DE TARIFICATION Location de moyens de tlcommunication usage priv D.1D.9 Principes de tarification applicables aux services de communication de donnes sur les RPD spcialiss D.10D.39 Taxation et comptabilit dans le service tlgraphique public international D.40D.44 Taxation et comptabilit dans le s
4、ervice international de tlmessagerie D.45D.49 Principes applicables linfrastructure GII-Internet D.50D.59 Taxation et comptabilit dans le service tlex international D.60D.69 Taxation et comptabilit dans le service international de tlcopie D.70D.75 Taxation et comptabilit dans le service vidotex inte
5、rnational D.76D.79 Taxation et comptabilit dans le service phototlgraphique international D.80D.89 Taxation et comptabilit dans les services mobiles D.90D.99 Taxation et comptabilit dans le service tlphonique international D.100D.159 Etablissement et change des comptes tlphoniques et tlex internatio
6、naux D.160D.179 Transmissions radiophoniques et tlvisuelles internationales D.180D.184 Taxation et comptabilit des services internationaux par satellite D.185D.189 Transmission des informations comptables mensuelles internationales des tlcommunications D.190D.191 Communications de service et communi
7、cations privilgies D.192D.195 Rglement des soldes des comptes internationaux de tlcommunication D.196D.209 Tarification et comptabilit des services internationaux de tlcommunication assurs par RNIS D.210D.279 Tarification et comptabilit des tlcommunications personnelles universelles D.280D.284 Tarif
8、ication et comptabilit des services assurs sur le Rseau intelligent D.285D.299 RECOMMANDATIONS CARACTRE RGIONAL Recommandations applicables en Europe et dans le Bassin mditerranen D.300D.399 Recommandations applicables en Amrique latine D.400D.499 Recommandations applicables en Asie et en Ocanie D.5
9、00D.599 Recommandations applicables dans la Rgion Afrique D.600D.699 Pour plus de dtails, voir la Liste des Recommandations de lUIT-T. Rec. UIT-T D.140/Suppl.1 (06/2002) i Recommandation UIT-T D.140 Principes relatifs aux taxes de rpartition applicables au service tlphonique international Supplment
10、1 Mise jour des tldensits et des valeurs cibles indicatives des taxes de rglement Source Le Supplment 1 de la Recommandation D.140 de lUIT-T, labor par la Commission dtudes 3 (2001-2004) de lUIT-T, a t approuv le 14 juin 2002 selon la procdure dfinie dans la Recommandation UIT-T A.13 (10/2000). ii R
11、ec. UIT-T D.140/Suppl.1 (06/2002) AVANT-PROPOS LUIT (Union internationale des tlcommunications) est une institution spcialise des Nations Unies dans le domaine des tlcommunications. LUIT-T (Secteur de la normalisation des tlcommunications) est un organe permanent de lUIT. Il est charg de ltude des q
12、uestions techniques, dexploitation et de tarification, et met ce sujet des Recommandations en vue de la normalisation des tlcommunications lchelle mondiale. LAssemble mondiale de normalisation des tlcommunications (AMNT), qui se runit tous les quatre ans, dtermine les thmes dtude traiter par les Com
13、missions dtudes de lUIT-T, lesquelles laborent en retour des Recommandations sur ces thmes. Lapprobation des Recommandations par les Membres de lUIT-T seffectue selon la procdure dfinie dans la Rsolution 1 de lAMNT. Dans certains secteurs des technologies de linformation qui correspondent la sphre d
14、e comptence de lUIT-T, les normes ncessaires se prparent en collaboration avec lISO et la CEI. NOTE Dans la prsente Recommandation, lexpression “Administration“ est utilise pour dsigner de faon abrge aussi bien une administration de tlcommunications quune exploitation reconnue. DROITS DE PROPRIT INT
15、ELLECTUELLE LUIT attire lattention sur la possibilit que lapplication ou la mise en uvre de la prsente Recommandation puisse donner lieu lutilisation dun droit de proprit intellectuelle. LUIT ne prend pas position en ce qui concerne lexistence, la validit ou lapplicabilit des droits de proprit intel
16、lectuelle, quils soient revendiqus par un Membre de lUIT ou par une tierce partie trangre la procdure dlaboration des Recommandations. A la date dapprobation de la prsente Recommandation, lUIT navait pas t avise de lexistence dune proprit intellectuelle protge par des brevets acqurir pour mettre en
17、uvre la prsente Recommandation. Toutefois, comme il ne sagit peut-tre pas de renseignements les plus rcents, il est vivement recommand aux responsables de la mise en uvre de consulter la base de donnes des brevets du TSB. UIT 2002 Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre re
18、produite, par quelque procd que ce soit, sans laccord crit pralable de lUIT. Rec. UIT-T D.140/Suppl.1 (06/2002) iii TABLE DES MATIRES Page 1 Introduction 1 2 Mise jour du tableau de pays/territoires daprs leur tldensit. 1 3 Valeurs cibles indicatives mises jour. 1 Appendice I Mise jour du Tableau de
19、s groupes de pays/territoires (2002) . 2 Rec. UIT-T D.140/Suppl.1 (06/2002) 1 Recommandation UIT-T D.140 Principes relatifs aux taxes de rpartition applicables au service tlphonique international Supplment 1 Mise jour des tldensits et des valeurs cibles indicatives des taxes de rglement 1 Introducti
20、on La Commission dtudes 3 de lUIT-T, qui a poursuivi ses tudes sur la rforme des taxes de rpartition tout au long de la priode dtudes prcdente, est parvenue constituer lAnnexe E de la Rec. UIT-T D.140, qui fournit des lignes directrices pour les ngociations bilatrales des dispositions transitoires e
- 1.请仔细阅读文档,确保文档完整性,对于不预览、不比对内容而直接下载带来的问题本站不予受理。
- 2.下载的文档,不会出现我们的网址水印。
- 3、该文档所得收入(下载+内容+预览)归上传者、原创作者;如果您是本文档原作者,请点此认领!既往收益都归您。
下载文档到电脑,查找使用更方便
10000 积分 0人已下载
下载 | 加入VIP,交流精品资源 |
- 配套讲稿:
如PPT文件的首页显示word图标,表示该PPT已包含配套word讲稿。双击word图标可打开word文档。
- 特殊限制:
部分文档作品中含有的国旗、国徽等图片,仅作为作品整体效果示例展示,禁止商用。设计者仅对作品中独创性部分享有著作权。
- 关 键 词:
- ITUTD140SUPP1FRENCH2002ACCOUNTINGRATEPRINCIPLESFORTHEINTERNATIONALTELEPHONESERVICESUPPLEMENT1UPDATEDTELEDENSITIESANDINDICATIVETARGETSETTLEMENTRATES

链接地址:http://www.mydoc123.com/p-794408.html