CSA ASME A17 1-2007 Code de sécurité sur les ascenseurs les monte-charges et les escaliers mécaniques (mise à jour Première Edition).pdf
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1、ASME A17.1-2007/CSA B44-07Code de scurit sur les ascenseurs, les monte-charges et les escaliers mcaniquesThe American Society of Mechanical EngineersAvis juridique concernant les normes harmonises labor par lASME et la CSAProprit et droits de proprit intellectuelle Tel que convenu entre lAmerican So
2、ciety of Mechanical Engineers (ASME) et lAssociation canadienne de normalisation (CSA), (ci-aprs dsigns ASME et CSA) et les utilisateurs de ce document (quil soit imprim ou sur support lectronique), lASME et laCSA sont propritaires conjoints de toutes les marques de commerce ( moins dindication cont
3、raire) et de tous les documents contenus dans ce document, ces derniers tant protgs par les lois visant les droits dauteur. LASME et la CSA sont galementpropritaires conjoints de toutes les inventions et de tous les secrets commerciaux que pourrait contenir ce document, quils soient ou non protgs pa
4、r des brevets ou des demandes de brevet. Lutilisation, la modification, la copie ou la divulgation nonautorise de ce document pourrait contrevenir aux lois visant la proprit intellectuelle de lASME et de la CSA et donner ainsidroit aux organismes dexercer leurs recours lgaux relativement une telle u
5、tilisation, modification, copie ou divulgation. LASME et la CSA conservent tous les droits de proprit intellectuelle relatifs ce document. Exclusion de responsabilit Ce document est fourni sans assertion, garantie ni condition explicite ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris, mais non
6、 de faon limitative, les garanties ou conditions implicites relatives la qualit marchande, ladaptation un usageparticulier ainsi qu labsence de violation des droits de proprit intellectuelle des tiers. LASME et la CSA ne fournissentaucune garantie relative lexactitude, lintgralit ou la pertinence de
7、s renseignements contenus dans ce document. En outre, lASME et la CSA ne font aucune assertion ni ne fournissent aucune garantie quant la conformit de ce document aux lois et aux rglements pertinents. LASME, LA CSA, LEURS VOLONTAIRES, LEURS MEMBRES, LEURS FILIALES OU LEURS SOCITS AFFILIES RESPECTIFS
8、 DE MME QUE LEURS EMPLOYS, LEURS DIRIGEANTS ET LEURS ADMINISTRATEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS TRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DPENSE OU DE TOUT PRJUDICE DIRECT, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS, MAIS NON DE FAON LIMITATIVE, TOUT PRJUDICE SPCIAL OU CONSCUTIF, TOUTE PERTE DE RECETTE
9、S OU DE CLIENTLE, TOUTE PERTE DEXPLOITATION, TOUTE PERTE OU ALTRATION DE DONNES OU TOUT AUTRE PRJUDICE CONOMIQUE OU COMMERCIAL, QUIL SOIT FOND SUR UN CONTRAT, UN DLIT CIVIL (Y COMPRIS LE DLIT DE NGLIGENCE) OU TOUT AUTRE LMENT DE RESPONSABILIT TIRANT SON ORIGINE DE QUELQUE FAON QUE CE SOIT DE LUTILIS
10、ATION DE CE DOCUMENT ET CE, MME SI LASME OU LA CSA A T AVIS DE LVENTUALIT DE TELS PRJUDICES. En publiant et en offrant ce document, lASME et la CSA nentendent pas fournir des services professionnels ou autres au nom de quelque personne ou entit que ce soit, ni remplir les engagements que de telles p
11、ersonnes ou entits auraient pris auprs de tiers. Les enseignements prsents dans ce document sont destins aux utilisateurs qui possdent le niveau dexprience ncessaire pour utiliser et mettre en application ce contenu. LASME et la CSA rejettent toute responsabilit dcoulant de quelque faon que ce soit
12、de toute utilisation des renseignements contenus dans ce document ou de toute confiance place en ceux-ci. LASME et la CSA nentendent pas imposer la conformit au contenu des normes et des autres documents quils publient conjointement et ne possdent pas lautorit ncessaire pour ce faire. Utilisations a
13、utorises de ce document Ce document est fourni par lASME et la CSA des fins informationnelles et non commerciales seulement. Lutilisateur de ce document nest autoris qu effectuer les actions dcrites ci-dessous. Si le document est prsent sur support lectronique, lutilisateur est autoris : tlcharger c
14、e document sur un ordinateur dans le seul but de le consulter ; consulter et parcourir ce document ; et imprimer ce document. Un nombre limit dexemplaires imprims ou lectroniques de ce document peuvent tre distribus aux seules personnes autorises par lASME et la CSA possder de tels exemplaires et un
15、iquement si le prsent avis juridique figure sur chacun deux. De plus, les utilisateurs ne sont pas autoriss effectuer, ou permettre quon effectue, les actions suivantes : modifier ce document de quelque faon que ce soit ou retirer le prsent avis juridique joint ce document ; vendre ce document sans
16、lautorisation de lASME et de la CSA ; ou faire une copie lectronique de ce document. Si vous tes en dsaccord avec lune ou lautre des dispositions du prsent avis juridique, vous ntes pas autoris tlcharger ou utiliser ce document, ni en reproduire le contenu, auquel cas vous tes tenu den dtruire toute
17、s les copies. En utilisant ce document, vous confirmez que vous acceptez les dispositions du prsent avis juridique.The American Society of Mechanical EngineersNomOrganismeAdresseVilleProvince/tatPays Code postal/zipCourrielJaccepte que la CSA conserve et utilise les renseignements ci-dessus afin de
18、me faire parvenir les mises jour relatives cette norme.Consultez la politique CSA en matire de confidentialit au www.csagroup.org/legal pour savoir comment nous protgeons vos renseignements personnels.ASME A17.1-2007/CSA B44-07Service de mise jourdes normes CSAASME A17.1-2007/CSA B44-07Dcembre 2007T
19、itre : Code de scurit sur les ascenseurs, les monte-charges et les escaliers mcaniquesNombre de pages : 760 pages (xlviii pages liminaires et 712 pages de texte) qui portent toutes la mention Dcembre 2007Vous pouvez tre avis automatiquement des mises jour apportes cette norme.Pour vous inscrire aux
20、avis transmis par courriel, et (ou) pour tlcharger toute mise jour publie en format PDF, rendez-vous la Boutique en ligne au www.ShopCSA.ca et cliquez sur Mon compte sur la barre de navigation.Le numro didentification de ce document est le 2019832.Pour recevoir les mises jour en format imprim, veuil
21、lez retourner la carte-rponse dment remplie.AffranchirsuffisammentPlaceStamp HereASSOCIATION CANADIENNE DENORMALISATIONBUREAU CENTRAL DE LINFORMATION5060, SPECTRUM WAY, BUREAU 100MISSISSAUGA ON L4W 5N6CANADACANADIAN STANDARDSASSOCIATIONCONSOLIDATED MAILING LIST5060 SPECTRUM WAY, SUITE 100MISSISSAUGA
22、 ON L4W 5N6CANADAdition franaise publie en dcembre 2007 par lAssociation canadienne de normalisation,un organisme sans but lucratif du secteur priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N61-800-463-6727 416-747-4044Visitez notre boutique en ligne au www.ShopCSA.caASME A17
23、.1-2007CSA B44-07Code de scurit sur les ascenseurs, les monte-charges et les escaliers mcaniquesNorme ASME/CSAPour acheter des normes et autres publications de la CSA, cliquez www.ShopCSA.ca ou composez le 1-800-463-6727 ou le 416-747-4044.ISBN 978-1-55436-542-5Rviseur technique de la version anglai
24、se : T. (Jeet) Tulshidition franaise Association canadienne de normalisation 2007Ce document est une traduction de Safety Code for Elevators and Escalators publi par lAmerican Society of Mechanical Engineers et lAssociation canadienne de normalisation.Tous droits rservs. Aucune partie de cette publi
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