CSA SERIE Z241-2003 Maisons mobiles de parc (Deuxième édition Mise à jour no 1 Décembre 2005 Mise à jour no 2 Avril 2013).pdf
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1、Srie Z241-03(confirme en 2013)Maisons mobiles de parcAvis juridique concernant les normesLes normes de lAssociation canadienne de normalisation (CSA) sont labores selon un processus consensuel et approuves par le Conseil canadien des normes. Ce processus rassemble des volontaires reprsentant diffren
2、ts intrts et points de vue dans le but datteindre un consensus et dlaborer une norme. Bien que la CSA assure ladministration de ce processus et dtermine les rgles qui favorisent lquit dans la recherche du consensus, elle ne met pas lessai, ni nvalue ou vrifie de faon indpendante le contenu de ces no
3、rmes.Exclusion de responsabilitCe document est fourni sans assertion, garantie ni condition explicite ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris, mais non de faon limitative, les garanties ou conditions implicites relatives la qualit marchande, ladaptation un usage particulier ainsi qu la
4、bsence de violation des droits de proprit intellectuelle des tiers. La CSA ne fournit aucune garantie relative lexactitude, lintgralit ou la pertinence des renseignements contenus dans ce document. En outre, la CSA ne fait aucune assertion ni ne fournit aucune garantie quant la conformit de ce docum
5、ent aux lois et aux rglements pertinents.LA CSA, SES VOLONTAIRES, SES MEMBRES, SES FILIALES OU SES SOCITS AFFILIES DE MME QUE LEURS EMPLOYS, LEURS DIRIGEANTS ET LEURS ADMINISTRATEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS TRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DPENSE OU DE TOUT PRJUDICE DIRECT, INDIREC
6、T OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS, MAIS NON DE FAON LIMITATIVE, TOUT PRJUDICE SPCIAL OU CONSCUTIF, TOUTE PERTE DE RECETTES OU DE CLIENTLE, TOUTE PERTE DEXPLOITATION, TOUTE PERTE OU ALTRATION DE DONNES OU TOUT AUTRE PRJUDICE CONOMIQUE OU COMMERCIAL, QUIL SOIT FOND SUR UN CONTRAT, UN DLIT CIVIL (Y COMPRIS LE
7、 DLIT DE NGLIGENCE) OU TOUT AUTRE LMENT DE RESPONSABILIT TIRANT SON ORIGINE DE QUELQUE FAON QUE CE SOIT DE LUTILISATION DE CE DOCUMENT ET CE, MME SI LA CSA A T AVISE DE LVENTUALIT DE TELS PRJUDICES. En publiant et en offrant ce document, la CSA nentend pas fournir des services professionnels ou autr
8、es au nom de quelque personne ou entit que ce soit, ni remplir les engagements que de telles personnes ou entits auraient pris auprs de tiers. Les renseignements prsents dans ce document sont destins aux utilisateurs qui possdent le niveau dexprience ncessaire pour utiliser et mettre en application
9、ce contenu. La CSA rejette toute responsabilit dcoulant de quelque faon que ce soit de toute utilisation des renseignements contenus dans ce document ou de toute confiance place en ceux-ci.La CSA est un organisme priv sans but lucratif qui publie des normes volontaires et des documents connexes. La
10、CSA nentend pas imposer la conformit au contenu des normes et des autres documents quelle publie et ne possde pas lautorit ncessaire pour ce faire. Proprit et droits de proprit intellectuelleTel que convenu entre la CSA et les utilisateurs de ce document (quil soit imprim ou sur support lectronique)
11、, la CSA est propritaire de toutes les marques de commerce ( moins dindication contraire) et de tous les documents contenus dans ce document, ces derniers tant protgs par les lois visant les droits dauteur. La CSA est galement propritaire de toutes les inventions et de tous les secrets commerciaux q
12、ue pourrait contenir ce document, quils soient ou non protgs par des brevets ou des demandes de brevet. Lutilisation, la modification, la copie ou la divulgation non autorise de ce document pourrait contrevenir aux lois visant la proprit intellectuelle de la CSA et donner ainsi droit lorganisme dexe
13、rcer ses recours lgaux relativement une telle utilisation, modification, copie ou divulgation. La CSA conserve tous les droits de proprit intellectuelle relatifs ce document.Utilisations autorises de ce documentCe document est fourni par la CSA des fins informationnelles et non commerciales seulemen
14、t. Lutilisateur de ce document nest autoris qu effectuer les actions dcrites ci-dessous.Si le document est prsent sur support lectronique, lutilisateur est autoris :.tlcharger ce document sur un ordinateur dans le seul but de le consulter ;.consulter et parcourir ce document ;.imprimer ce document.U
15、n nombre limit dexemplaires imprims ou lectroniques de ce document peuvent tre distribus aux seules personnes autorises par la CSA possder de tels exemplaires et uniquement si le prsent avis juridique figure sur chacun deux.De plus, les utilisateurs ne sont pas autoriss effectuer, ou permettre quon
16、effectue, les actions suivantes :.modifier ce document de quelque faon que ce soit ou retirer le prsent avis juridique joint ce document ;.vendre ce document sans lautorisation de la CSA ;.faire une copie lectronique de ce document.Si vous tes en dsaccord avec lune ou lautre des dispositions du prse
17、nt avis juridique, vous ntes pas autoris tlcharger ou utiliser ce document, ni en reproduire le contenu, auquel cas vous tes tenu den dtruire toutes les copies. En utilisant ce document, vous confirmez que vous acceptez les dispositions du prsent avis juridique.Mise jour no2CAN/CSA-Srie Z241-03Avril
18、 2013Note : Pour plus de renseignements sur le service de mise jour des normes ou si vous navez pas toutes les mises jour, allez au shop.csa.ca ou envoyez un courriel au techsupportcsagroup.org.Titre : Maisons mobiles de parc publie initialement en mai 2004Modifications publies ce jour : Mise jour n
19、 1 Dcembre 2005Les modifications qui suivent ont t officiellement approuves. Elles sont publies dans les feuilles rvises ci-jointes et sont indiques par le symbole delta () dans la marge :Modification CAN/CSA-Z241.1-03: Article 3.1.1Ajout AucunAbrogation AucuneInsrez les feuilles rvises dans votre e
20、xemplaire de la norme pour la tenir jour.Conservez les pages primes titre de rfrence. 2013 Groupe CSA Exigences relatives au transport des maisons mobiles de parcAvril 2013Z241.1-03Exigences relatives au transport des maisons mobiles de parc1 Domaine dapplication1.1 SpcificationsCette norme nonce le
21、s exigences relatives au remorquage des maisons mobiles de parc, y compris les exigences minimales relatives lattelage et au timon ou chssis en A ainsi quau train de roulement dune maison mobile.1.2 ApplicationCette norme sapplique aux maisons mobiles de parc munies dun train de roulement rutilisabl
22、e ou dun train de roulement pour usage limit.2 Ouvrages de rfrence et dfinitions2.1 Ouvrages de rfrenceCette norme fait rfrence aux publications suivantes ; lanne indique est celle de la dernire dition offerte au moment de limpression de ldition anglaise, modifications comprises.CSA (Association can
23、adienne de normalisation)CAN3-D313-M85 (confirme en 2002)Train de roulement de remorqueZ241.0-03Dfinitions et exigences gnrales de scurit relatives aux maisons mobiles de parcSAE (Society of Automotive Engineers)J1128-2000Low Tension Primary Cable2.2 DfinitionsOutre les dfinitions de la CSA Z241.0,
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