ITU-R RESOLUTION 2-5 FRENCH-2007 Conference Preparatory Meeting《大会预备会议》.pdf

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1、Rs. UIT-R 2-5 1 RESOLUTION UIT-R 2-5 Runion de prparation la Confrence (1993-1995-1997-2000-2003-2007) Rs. UIT-R 2-2 LAssemble des radiocommunications de lUIT, considrant a) que les attributions et les fonctions de lAssemble des radiocommunications, pour les travaux prparatoires des Confrences mondi

2、ales des radiocommunications (CMR), sont nonces dans larticle 13 de la Constitution et dans larticle 8 de la Convention de lUIT; b) que des dispositions spciales doivent tre prises pour ces travaux prparatoires, notant que la Commission spciale participe la prparation de la Confrence pour ce qui est

3、 des questions rglementaires et de procdure, et que les rgles rgissant la commission sont nonces dans la Rsolution UIT-R 38, dcide 1 dtablir une Runion de prparation la Confrence (RPC) sur la base des principes suivants: la RPC devrait tre permanente; elle devrait sattacher aux points inscrits lordr

4、e du jour de la confrence qui se tiendra immdiatement aprs et prparer provisoirement la confrence suivante; les invitations ses runions devraient tre envoyes tous les Etats Membres de lUIT et Membres du Secteur des radiocommunications; les documents devraient tre distribus tous les Etats Membres de

5、lUIT et aux Membres du Secteur des radiocommunications qui souhaitent participer la RPC; le mandat de la RPC devrait comprendre la mise jour, la simplification, la prsentation et lexamen des documents provenant des commissions dtudes et de la Commission spciale ainsi que lexamen des nouveaux documen

6、ts dont elle a t saisie, y compris les contributions portant sur lexamen des Rsolutions, Recommandations et contributions existantes des CMR que pourraient avoir soumis les Etats Membres, ainsi que les contributions concernant lordre du jour de la prochaine CMR et des CMR ultrieures. Ces contributio

7、ns devraient figurer dans une Annexe au Rapport de la RPC, pour information uniquement; 2 que le domaine de comptence de la RPC est dlaborer un rapport de synthse, destin tre utilis lappui des travaux des Confrences mondiales des radiocommunications, sur la base: de contributions soumises par des ad

8、ministrations, la Commission spciale, les commissions dtudes des radiocommunications (voir galement le numro 156 de la Convention) ou venant dautres sources (voir larticle 19 de la Convention) et concernant les questions de rglementation, de technique, dexploitation et de procdure devant tre examine

9、s par lesdites Confrences; Rs. UIT-R 2-5 2 dans la mesure du possible, des diffrences dapproche harmonises ressortant des documents source ou, au cas o il ne serait pas possible de concilier les approches, des diffrents points de vue et de leur justification; 3 dadopter les mthodes de travail expose

10、s dans lAnnexe 1. Annexe 1 Mthodes de travail de la Runion de prparation la Confrence 1 Les tudes des questions rglementaires, techniques, oprationnelles et de procdure seront confies aux commissions dtudes ou la Commission spciale, selon le cas. 2 La RPC tiendra normalement deux sessions entre les

11、CMR. 2.1 La premire session permettra de coordonner les programmes de travail des commissions dtudes concernes et de prparer un projet de structure du Rapport de la RPC en fonction de lordre du jour des deux CMR suivantes et de tenir compte des directives manant ventuellement des CMR prcdentes. Cett

12、e session sera brve et les Prsidents et Vice-Prsidents des commissions dtudes seront invits y participer. 2.2 La seconde session permettra dlaborer le rapport destin la CMR suivante. Elle permettra galement dexaminer lavancement des tudes prparatoires consacres aux questions lordre du jour de la CMR

13、 qui aura lieu aprs la prochaine CMR. Cette session aura une dure qui permettra laccomplissement des tches ncessaires (en gnral, pas plus de deux semaines) et ses dates seront fixes de manire que le Rapport final soit publi six mois au moins avant la CMR suivante. 2.3 La premire session doit permett

14、re didentifier les sujets dtude pour la prparation de la CMR venir et, dans la mesure du possible, pour la CMR suivante. Ces sujets devraient dcouler du projet dordre du jour et de lordre du jour provisoire de la Confrence et devraient, dans la mesure du possible, tre autonomes et indpendants. Pour

15、chaque sujet, un seul groupe de lUIT-R (qui pourrait tre une commission dtudes, un groupe daction ou un groupe de travail, etc.) devrait avoir la responsabilit des travaux prparatoires et demander dautres groupes de lUIT-R concerns*, sil y a lieu, de soumettre des contributions et/ou de participer a

16、ux travaux. Dans la mesure du possible, les groupes dj constitus devraient tre utiliss pour les travaux ci-dessus, les nouveaux groupes tant constitus uniquement en cas de ncessit. 2.4 Les runions des groupes de lUIT-R dsigns (cest-dire les groupes responsables) devraient tre programmes de manire fa

17、ciliter une participation maximale de tous les membres intresss. Les groupes devraient fonder leurs activits sur les lments existants et les contributions nouvelles. Les rapports finals des groupes responsables peuvent tre soumis directement dans le cadre de la Runion de prparation la Confrence (RPC

18、), habituellement lors de la runion de lEquipe de gestion de la RPC ou, exceptionnellement, par lintermdiaire de la commission dtudes comptente. _ *Un groupe de lUIT-R concern peut tre un groupe prsentant une contribution sur un point particulier ou un groupe intress qui suivra les travaux sur une q

19、uestion particulire et prendra des mesures, si ncessaire. Rs. UIT-R 2-5 3 2.5 Afin de permettre tous les participants de mieux comprendre la teneur du projet de Rapport de la RPC, un rsum analytique sur chaque question (voir le 2.3 ci-dessus) sera rdig par le groupe responsable et utilis par le BR p

20、our informer les groupes rgionaux tout au long du cycle dtude de la CMR, le rsum final tant labor en vue du projet de texte final de la RPC par le groupe responsable et incorpor dans le Rapport de la RPC. 3 Les travaux de la RPC seront dirigs par un Prsident et des Vice-Prsidents. Le Prsident sera c

21、harg dlaborer le Rapport destin la CMR suivante. 4 Le Prsident ou la RPC peut dsigner des Rapporteurs pour les Chapitres pour aider diriger llaboration du texte sur lequel se fondera le Rapport de la RPC et regrouper les textes des groupes responsables en un projet complet de Rapport de la RPC. 5 Le

22、 Prsident et les Vice-Prsidents de la RPC, ainsi que les Rapporteurs pour les Chapitres, le Prsident et les Vice-Prsidents de la Commission spciale, constitueront une commission appele Commission de direction de la RPC. 6 Le Prsident convoquera une runion de la Commission de direction de la RPC conj

23、ointement avec les Prsidents des groupes responsables et les Prsidents des commissions dtudes. Cette runion (appele runion de lEquipe de gestion de la RPC) rassemblera les rsultats des travaux des groupes responsables sous forme du projet de Rapport de la RPC, qui constituera une contribution la sec

24、onde session de la RPC. 7 Le projet de Rapport de synthse de la RPC sera traduit dans les langues officielles de lUnion et envoy aux Etats Membres au moins deux mois avant la date prvue de la seconde session de la RPC. 8 Tout sera mis en uvre pour limiter au minimum le nombre de pages du Rapport fin

25、al de la RPC. A cette fin, les groupes responsables sont instamment pris, quand ils laborent les textes de la RPC, de tirer le meilleur parti possible des rfrences renvoyant, selon le cas, des Recommandations ou des Rapports UIT-R approuvs. 9 En ce qui concerne lorganisation des travaux, la RPC est

26、considre comme une runion de lUIT, conformment au numro 172 de la Constitution. 10 Dans la prparation de la RPC, on sefforcera dutiliser au maximum des moyens lectroniques pour communiquer les contributions aux participants. 11 Pour le reste, le travail sera organis conformment aux dispositions pertinentes de la Rsolution UIT-R 1. _