CSA Z267-2000 Code de sécurité concernant les jeux et les manèges (troisième édition Fiche no 1 Ao t 2000 Mise à jour no 2 Janvier 2001).pdf

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1、Z267-00(confirme en 2011)Code de scurit concernant les jeux et les mangesPage blancheMise jour no2 Z267-00 Janvier 2001 Note : Les notes lutilisateur aux normes CSA sont maintenant des Mises jour. Veuillez communiquer avec le groupe Vente des produits dinformation de la CSA ou rendez-vous au www.csa

2、.ca pour plus de renseignements sur le service de mise jour des normes CSA. Titre : Code de scurit concernant les jeux et les manges publie initialement en aot 2000 Les modifications qui suivent ont t officiellement approuves : Modification Premire de couverture, deuxime de couverture et page titre

3、Ajout Aucun Abrogation Aucune La norme CSA Z267-00 comptait 41 pages (ix pages liminaires et 32 pages de texte) qui portaient toutes la date de publication. Elle compte maintenant les pages suivantes : Aot 2000 iii ix et 1 32 Janvier 2001 Page couverture, page titre et page des droits dauteur Insrez

4、 les feuilles rvises dans votre exemplaire de la norme pour la tenir jour. Conservez les pages primes titre de rfrence. Page blancheCAN/CSA-Z267-00 Code de scurit concernant les jeux et les manges Norme nationale du Canada (approuve en janvier 2001) Page blancheLAssociation canadienne de normalisati

5、on (CSA), sous les auspices de laquelle cette Norme nationale a t prpare, a reu ses lettres patentes en 1919 et son accrditation au sein du Systme de Normes nationales par le Conseil canadien des normes en 1973. Association daffiliation libre, sans but lucratif ni pouvoir de rglementation, elle se c

6、onsacre llaboration de normes et la certification. Les normes CSA refltent le consensus de producteurs et dusagers de partout au pays, au nombre desquels se trouvent des fabricants, des consommateurs, des dtaillants et des reprsentants de syndicats, de corps professionnels et dagences gouvernemental

7、es. Lutilisation des normes CSA est trs rpandue dans lindustrie et le commerce, et leur adoption divers ordres de lgislation, tant municipal et provincial que fdral, est chose courante, particulirement dans les domaines de la sant, de la scurit, du btiment, de la construction et de lenvironnement. L

8、es Canadiens dun bout lautre du pays tmoignent de leur appui au travail de normalisation men par la CSA en participant bnvolement aux travaux des comits de la CSA et en appuyant ses objectifs par leurs cotisations de membres de soutien. Les quelque 7000 volontaires faisant partie des comits et les 2

9、000 membres de soutien constituent lensemble des membres de la CSA parmi lesquels ses administrateurs sont choisis. Les cotisations des membres de soutien reprsentent une source importante de revenu pour les services de soutien la normalisation volontaire. LAssociation offre des services de certific

10、ation et de mise lessai qui appuient et compltent ses activits dans le domaine de llaboration de normes. De manire assurer lintgrit de son processus de certification, lAssociation procde de faon rgulire et continue lexamen et linspection des produits portant la marque CSA. Outre son sige social et s

11、es laboratoires Toronto, la CSA possde des bureaux rgionaux dans des centres vitaux partout au Canada, de mme que des agences dinspection et dessai dans huit pays. Depuis 1919, lAssociation a parfait les connaissances techniques qui lui permettent de remplir sa mission dentreprise, savoir la CSA est

12、 un organisme de services indpendant dont la mission est doffrir une tribune libre et efficace pour la ralisation dactivits facilitant lchange de biens et de services par lintermdiaire de services de normalisation, de certification et autres, pour rpondre aux besoins de nos clients, tant lchelle nat

13、ionale quinternationale.Pour plus de renseignements sur les services de la CSA, sadresser Association canadienne de normalisation5060, Spectrum Way, bureau 100Mississauga (Ontario) L4W 5N6CanadaLe Conseil canadien des normes (CCN) coordonne le Systme national de normes, une coalition dorganismes ind

14、pendants et autonomes qui se consacrent au dveloppement et lamlioration de la normalisation volontaire dans lintrt national.Les principaux buts du CCN sont dencourager et de favoriser la normalisation volontaire en vue de dvelopper lconomie nationale, damliorer la sant, la scurit et le bien-tre du p

15、ublic, daider et de protger le consommateur, de faciliter le commerce intrieur et extrieur et de promouvoir la coopration internationale dans le domaine des normes.Une Norme nationale du Canada (NNC) est une norme prpare ou examine par un organisme dlaboration de normes (OEN) accrdit et approuve par

16、 le CCN selon les exigences de CAN-P-2. Lapprobation ne porte pas sur laspect technique de la norme ; cet aspect demeurant la responsabilit permanente de lOEN. Toute NNC reflte un consensus raisonnable parmi les points de vue dun certain nombre de personnes comptentes dont les intrts runis forment,

17、au degr le plus lev possible, une reprsentation quilibre des intrts des producteurs, des organismes de rglementation, des utilisateurs (y compris les consommateurs) et dautres personnes intresses, selon le domaine envisag. Il sagit gnralement dune norme qui peut apporter une contribution apprciable,

18、 en temps opportun, lintrt national.Il est recommand aux personnes qui ont besoin de normes de se servir des Normes nationales du Canada. Ces normes font lobjet dexamens priodiques; cest pourquoi lon recommande aux utilisateurs de se procurer ldition la plus rcente de la norme auprs de lorganisme qu

19、i la publie.La responsabilit dapprouver les normes en tant que Normes nationales du Canada incombe au :Conseil canadien des normes270, rue Albert, bureau 200Ottawa (Ontario) K1P 6N7CanadaThis National Standard of Canada is available in English and French.Bien que le but premier vis par cette norme s

20、oit nonc sous sa rubrique Domainedapplication, il est important de retenir quil incombe lutilisateur de juger si la normeconvient ses besoins particuliers.MDMarque dpose de lAssociation canadienne de normalisation(Texte des Normes nationales du Canada ajout en janvier 2001)Page blancheNorme national

21、e du Canada (approuve en janvier 2001) CAN/CSA-Z267-00 Code de scurit concernant les jeuxet les manges Prpare par Approuve par le Conseil canadien des normes dition franaise publie en aot 2000 par lAssociation canadienne de normalisation, un organisme sans but lucratif du secteur priv. 178, boulevar

22、d Rexdale, Toronto (Ontario) Canada M9W 1R3 1 800 463-6727 416-747-4044 Visitez notre boutique en ligne au www.csa.ca ISBN 1-55324-175-4 Rviseur technique de la version anglaise : Paul Levine Rdacteur en chef : Gary Burford Adjointe administrative : Elizabeth Hope Analyste de document : Indira Kumar

23、alagan Traitement de texte : Hematie Hassan Rdacteurs : Maria Adragna/Samantha Coyle/Sandra Hawryn/Ann Martin/ John McConnell Coordonnatrice du graphisme : Cindy Kerkmann Coordonnatrices des systmes de production : Ursula Das/Grace Da Silva/ Seetha Rajagopalan Charge de projets SGML : Alison MacInto

24、sh Traduction : Communications Lucie Hall inc. Association canadienne de normalisation 2000 Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelque moyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur. (Page des droits dauteur remplace en janvier 2001) Note luti

25、lisateur Fiche n 1Z267-00Aot 2000Titre :Code de scurit concernant les jeux et les mangesNombre de pages :41 pages (ix pages liminaires et 32 pages de texte) qui portent toutes la mentionAot 2000Vous devez vous inscrire pour recevoir les avis transmis par courriel au sujet des mises jour apportes ce

26、document : allez au shop.csa.cacliquez sur Services par courriel en dessous de MON COMPTEcliquez sur Service de mise jour des normes CSA Le numro didentification dont vous avez besoin pour vous inscrire pour les mises jour apportes ce document est le 2010024.Si vous avez besoin daide, veuillez nous

27、contacter par courriel au techsupportcsa.ca ou par tlphone au 416-747-2233.Consultez la politique de la CSA en matire de confidentialit au www.csagroup.org/legal pour savoir comment nous protgeons vos renseignements personnels.Page blancheZ267-00Code de scuritconcernant les jeux etles manges dition

28、franaise publie en aot 2000parCSA International178, boulevard RexdaleToronto (Ontario)CanadaM9W 1R3ISBN 1-55324-175-4Rviseur technique de la version anglaise : Paul LevineRdacteur en chef : Gary BurfordAdjointe administrative : Elizabeth HopeTraitement de texte : Hematie Hassan/Indira KumaralaganRda

29、cteurs : Maria Adragna/Samantha Coyle/Sandra Hawryn/Ann Martin/John McConnellCoordonnatrice du graphisme : Cindy KerkmannCoordonnatrices du systmes de production : Ursula Das/Grace Da Silva/Seetha RajagopalanCharge de projets SGML : Alison MacIntoshTraduction : Communications Lucie Hall inc. CSA Int

30、ernational 2000Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelque moyenque ce soit sans la permission pralable de lditeur. CSA International Code de scurit concernant les jeux et les mangesAot 2000 iiiTable des matiresComit technique sur les manges viPrface ix1

31、. Domaine dapplication 11.1 Gnralits 11.2 Lignes directrices supplmentaires 11.3 Jeu ou mange existant 11.4 Exceptions 11.5 Exemptions 11.6 Systme de mesure 22. Dfinitions 23. Ouvrages de rfrence 24. Gnralits 44.1 Renseignements physiques 44.1.1 Gnralits 44.1.2 Jeux ou manges usags 54.1.3 Plaque sig

32、naltique 54.1.4 Renseignements requis 54.1.5 lments et structures 64.2 Programme dassurance de la qualit du fabricant 64.2.1 Contrle des dessins 64.2.2 Contrle des matriaux et des composants 64.2.3 Inspection 64.2.4 Soudage 64.3 Fondations 74.3.1 Jeux et manges fixes 74.3.2 Jeux et manges portables

33、75. Conception et fabrication 75.1 Marche suivre pour la prparation de la documentation et la tenue des registres 75.1.1 Conception et calculs 75.1.2 Dessins et registres 75.1.3 Essais 75.2 Conception selon la masse des passagers 75.3 lments transportant des passagers 85.3.1 Conception des siges 85.

34、3.2 Retenue 85.3.3 Dgagement 85.4 Structure dun jeu ou dun mange 85.4.1 Structures mtalliques 85.4.2 Structures en bois 85.4.3 Soudage 85.4.4 Boulonnage 85.4.5 Chanes et cbles mtalliques 95.4.6 Structures gonflables 95.5 Composants lectriques 9Z267-00 CSA Internationaliv Aot 20005.5.1 Conformit la n

35、orme 95.5.2 Commandes de secours 95.5.3 Mise la terre 95.5.4 clairage extrieur 105.5.5 Lignes ariennes de transmission dnergie 105.6 Composants hydrauliques et pneumatiques 105.6.1 Composants hydrauliques 105.6.2 Composants pneumatiques 105.7 Commandes de loprateur 115.8 Freins 115.9 Protection de l

36、a machinerie 125.10 Cltures 126. Essais et inspection 126.1 Essais 126.1.1 Gnralits 126.1.2 Essais de mise au point mens par le fabricant 126.1.3 Installation 136.1.4 Fonctionnement 136.2 Inspection 136.2.1 Gnralits 136.2.2 Programme dinspection 137. Modes opratoires dentretien 157.1 Responsabilit d

37、u fabricant 157.1.1 Gnralits 157.1.2 Renseignements gnraux 157.1.3 Lubrification 157.1.4 Inspection quotidienne 157.1.5 Inspection et essais dentretien 157.1.6 lments de fixation 167.1.7 Systmes lectriques 167.1.8 Systmes hydrauliques et pneumatiques 167.1.9 Pices de remplacement 167.1.10 Remisage 1

38、67.1.11 Informations supplmentaires 167.2 Essais recommands 167.3 Pices de remplacement des jeux ou des manges 167.4 Soudage 177.5 Responsabilit du propritaire/exploitant 177.5.1 Instructions du fabricant 177.5.2 Programme dentretien, de mise lessai et dinspection 177.5.3 Formation 177.5.4 Inspectio

39、n 178. Fonctionnement 188.1 Responsabilit du fabricant 188.1.1 Gnralits 188.1.2 Description gnrale 188.1.3 Mthodes de scurit 188.1.4 Mthodes de fonctionnement 188.1.5 Mesures durgence 198.2 Responsabilit du propritaire/exploitant 198.2.1 Instructions du fabricant 198.2.2 Fiche de renseignements 19 C

40、SA International Code de scurit concernant les jeux et les mangesAot 2000 v8.2.3 Formation 198.2.4 Scurit de la clientle 198.2.5 Affichage 20AppendicesA Glissoires deau 21B Go-karts 25C Essais non destructifs 31Z267-00 CSA Internationalvi Aot 2000Comit technique sur les mangesA. N. Griffin Affaires

41、municipales dAlberta prsidentEdmonton (Alberta)J. F. Conklin Conklin b) fournir une explication des conditions dutilisation ;c) tre formules de sorte quon puisse y rpondre par un oui ou par un non. Les interprtations du comit sont labores selon les lignes directrices de la CSA visant la normalisatio

42、n etelles sont publies dans le priodique de la CSA intitul Info Update. Pour des renseignements surlabonnement, sadresser par crit au service Promotion des ventes CSA, ladresse donne plus haut.Page blanche CSA International Code de scurit concernant les jeux et les mangesAot 2000 1Z267-00Code de scu

43、rit concernant les jeuxet les manges1. Domaine dapplication1.1 GnralitsCette norme nonce des exigences visant la conception, la fabrication, la construction, la modification, lemontage et le dmontage, le fonctionnement, linspection, la mise lessai et lentretien des jeux et desmanges.En cas de diverg

44、ence entre cette norme et un ouvrage de rfrence, cette norme prvaut.Cette norme est adquate pour les conditions gnralement rencontres dans lindustrie. La norme neprvoit pas spcifiquement les conditions anormales ou inhabituelles, ni tous les dtails des exigences deconception et de construction.Aux f

45、ins de la norme, le terme mange comprend galement un jeu.1.2 Lignes directrices supplmentairesCette norme nonce galement des lignes directrices facultatives concernant :a) les glissoires deau (appendice A) ;b) les karts (appendice B).1.3 Jeu ou mange existantLes exigences de cette norme visant le fo

46、nctionnement, lentretien, la mise lessai, la modification, lemontage et le dmontage, le cas chant, et linspection sappliquent un jeu ou un mange existant.Note : Un appareil existant install conformment une dition prcdente de la norme peut ne passatisfaire aux nouvelles exigences de conception.1.4 Ex

47、ceptionsDans le cas dune conception innovatrice ou dune configuration nouvelle qui ne peut tre classe defaon prcise, ou lorsquune non-conformit est signale, on peut dvier dune exigence si une scuritquivalente est assure.1.5 ExemptionsLa norme ne vise pas :a) les jeux ou les manges conus pour tre utiliss comme des appareils perception automatique ;b) les remontes mcaniques vises par la norme CAN/CSA-Z98 ;c) les appareils lvateurs viss par la norme CAN/CSA-B44 ;d) les aires et lquipement de jeu viss par la norm