1、UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONSCCITT D.260COMIT CONSULTATIFINTERNATIONALTLGRAPHIQUE ET TLPHONIQUEPRINCIPES GNRAUX DE TARIFICATIONTAXATION ET COMPTABILIT DANSLES SERVICES INTERNATIONAUXDE TLCOMMUNICATIONSLMENTS DE TAXATION ET DECOMPTABILIT METTRE ENOEUVRE SUR LE RNISRecommandation D.260Genv
2、e, 1991AVANT-PROPOSLe CCITT (Comit consultatif international tlgraphique et tlphonique) est un organe permanent de lUnioninternationale des tlcommunications (UIT). Il est charg de ltude des questions techniques, dexploitation et detarification, et met ce sujet des Recommandations en vue de la normal
3、isation des tlcommunications lchellemondiale.LAssemble plnire du CCITT, qui se runit tous les quatre ans, dtermine les thmes dtudes et approuveles Recommandations rdiges par ses Commissions dtudes. Entre les Assembles plnires, lapprobation desRecommandations par les membres du CCITT seffectue selon
4、la procdure dfinie dans la Rsolution no2 du CCITT(Melbourne, 1988).La Recommandation D.260, que lon doit la Commission dtudes III, a t approuve le 22 mars 1991 selonla procdure dfinie dans la Rsolution no2._NOTE DU CCITTDans cette Recommandation, lexpression Administration est utilise pour dsigner d
5、e faon abrge aussibien une Administration de tlcommunications quune exploitation prive reconnue de tlcommunications. UIT 1991Droits de reproduction rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque formeque ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique,
6、y compris la photocopie et les microfilms, sans laccordcrit de lditeur.Recommandation D.260 3Recommandation D.260Recommandation D.260LMENTS DE TAXATION ET DE COMPTABILIT METTRE EN OEUVRE SUR LE RNIS1 PrambuleLes principes de tarification et de comptabilit applicables aux services assurs par des RNIS
7、 sont noncsdans dautres Recommandations de la srie D.200. La prsente Recommandation contient une mthode permettantdidentifier et de dcrire les lments de taxation et de comptabilit qui doivent tre assurs par le rseau.2 Considrations gnralesDans les Recommandations de la srie D.200 les principes de ta
8、rification et de comptabilit sont dcrits en destermes qui peuvent ne pas tre facilement compris par les spcialistes qui laborent les mcanismes assurant la taxationet la comptabilit.La prsente Recommandation contient une mthode visant rassembler et offrir des informations plusdtailles rsultant de lin
9、terprtation des principes gnraux de tarification et de comptabilit, telle quelle est faite parles experts qui appliquent ces principes certains services devant tre assurs par des RNIS.3 MthodePour que les spcialistes puissent fournir des mcanismes appropris, il faut quils connaissent la structure de
10、sbesoins de la taxation et de la comptabilit. Le niveau des taxes relve de chaque Administration et nest pas du ressortdes spcialistes de la conception des systmes. Au stade de llaboration du protocole, il faudra peut-tre dfinirlimportance relative des champs utiliss dans la transmission des informa
11、tions de taxation et de comptabilit (ce pointest tudier plus avant). Il appartient, aux experts en tarification, dune part, dexaminer chaque service spcifique et,dautre part, de dgager et didentifier systmatiquement les besoins potentiels en matire de taxation et de comptabilit.Le mot potentiel doit
12、 tre soulign puisque les Administrations peuvent choisir diffrentes combinaisons parmi lesmcanismes offerts dans le cadre de la mise en oeuvre de leurs systmes de taxation.Dune manire gnrale, les spcialistes de la conception des systmes devront connatre la structure deslments de taxation et de compt
13、abilit fournir.4 ApplicationPour assurer le maintien dune bonne cohrence entre les principes de tarification et de comptabilit et lesbesoins en matire de taxation et de comptabilit, chaque Recommandation de la srie D.200 qui traite dun serviceprcis doit contenir une section supplmentaire dcrivant en
14、 dtail les besoins en matire de taxation et de comptabilit.Pour que ce principe concorde avec son application dtaille dans la pratique, il est recommand dappliquer la mthodedcrite au tableau A-1/D.260 pour la taxation et au tableau A-2/D.260 pour la comptabilit.Cette mthode consiste tout dabord rece
15、nser llment de taxation ou de comptabilit, puis sa forme et sonunit et enfin identifier sil existe ventuellement un ou plusieurs modificateurs. Un exemple typique est donn danslannexe B.5 Application dtaille5.1 La Recommandation D.210 fournit les lments de base de la taxation et de la comptabilit. L
16、a prsenteRecommandation traite des mcanismes du rseau applicables ces lments qui figurent au tableau A-1/D.260 pour lataxation et au tableau A-2/D.260 pour la comptabilit.4 Recommandation D.2605.2 Il faudra galement mettre en oeuvre certains modificateurs des lments de taxation et de comptabilit.Ceu
17、x qui ont t recenss jusquici sont dfinis ci-aprs:a) Service demand: en principe, les taxes sont perues en fonction du service demand par lusager. (Parexemple: tlphonie, 64 kbit/s sans restriction, etc.).b) Distance: les taxes dutilisation tiennent normalement compte de linfluence de la distance que
18、londtermine en gnral daprs la distance vol doiseau entre lemplacement de labonn demandeur etcelui du demand ou les zones internationales dans lesquelles rsident les abonns.c) Priode/volume: les taxes dutilisation peuvent galement dpendre de la priode de tarification envigueur ou du volume de trafic
19、coul.d) Units taxables/non taxables: certains types dappels ou de paquets peuvent tre achemins gratuitement.Ces appels ou paquets devront tre identifis.e) Transit: pour les besoins de la comptabilit, il peut savrer ncessaire de prciser lutilisation des moyensde transit (pour complment dtude).ANNEXE
20、A( la Recommandation D.260)Structure gnrale des lments de taxation et decomptabilit devant tre offerts par le rseauTABLEAU A-1/D.260Taxationa)Les taxes applicables aux tentatives dtablissement et aux demandesdappels doivent faire lobjet dun complment dtudes.TABLEAU A-2/D.260ComptabilitElment Forme U
21、nitAccs Abonnement Taxation priodiqueuniformeDemande Etablissement ou tentativedtablissement de lappelou du servicea)Taxation uniforme parappel fructueuxa)Utilisation Dure de lappelVolume de trafic coulTemps, impulsionPaquet, segmentElment Forme UnitDemande (Pour complment dtude) (Pour complment dtu
22、de)Utilisation Dure de lappelVolume du trafic coulTempsPaquet, segmentRecommandation D.260 5ANNEXE B( la Recommandation D.260)Exemple dapplication dun attribut de taxation et de comptabilitElments de taxation et de comptabilit requisB.1 Les lments suivants de taxation et de comptabilit ont t identif
23、is comme ncessitant des mcanismesrseau.B.2 Les Administrations sont libres dutiliser toutes les combinaisons des lments de taxation et de comptabilitidentifies, de nen utiliser aucune ou dutiliser nimporte laquelle dentre elles. Les dispositions de comptabilit fontlobjet dun accord bilatral.B.3 Serv
24、ice demand: service support en mode circuit sur demande, 64 kbit/s sans restriction, audiofrquence 3,1kHz, tlphonie.a)Lunit choisie est fonction du mcanisme de taxation existant dans lAdministration responsable de lataxation.Elment de taxation Forme Unit ModificateurDemande Etablissement de lappel outentative dappel(Pour complment dtude)Utilisation Dure de lappel Tempsa)Impulsiona)Numro appelant etnumro appel, heuredu jour, dateAppel de service(le cas chant)Elment de comptabilit Forme Unit ModificateurUtilisation Dure de lappel TempsUtilisation dun moyende transit(le cas chant)
