1、 ISO 2014 Management environnemental Analyse du cycle de la vie Exigences et lignes directrices pour lanalyse du cycle de vie organisationnelle Environmental management Life cycle assessment Requirements and guidelines for organizational life cycle assessment Numro de rfrence ISO/TS 14072:2014(F) SP
2、CIFICATION TECHNIQUE ISO/TS 14072 Premire dition 2014-12-15 ISO/TS 14072:2014(F)ii ISO 2014 Tous droits rservs DOCUMENT PROTG PAR COPYRIGHT ISO 2014 Droits de reproduction rservs. Sauf indication contraire, aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque forme que c
3、e soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie, laffichage sur linternet ou sur un Intranet, sans autorisation crite pralable. Les demandes dautorisation peuvent tre adresses lISO ladresse ci-aprs ou au comit membre de lISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office
4、 Case postale 56 CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47 E-mail copyrightiso.org Web www.iso.org Publi en Suisse ISO/TS 14072:2014(F)Sommaire Page Avant-propos iv Introduction v 1 Domaine dapplication . 1 2 Rfrences normatives . 1 3 T ermes et dfinitions . 1 4 Gnralits 3 5 Ana
5、lyse du cycle de vie organisationnelle . 3 5.1 Gnralits 3 5.2 Dfinition de lobjectif et du domaine dapplication 4 5.2.1 Gnralits 4 5.2.2 Frontires du systme . 4 5.3 lments dapprciation spcifiques dans le cadre de lICV, de l ACVI, et interprtation . 6 6 Communication 8 6.1 Exigences gnrales 8 6.2 Lim
6、itations relatives la communication . 8 Annexe A (normative) Exigences gnrales de lISO 14044 applicables ou non applicables la prsente TS. 9 Annexe B (normative) Exigences gnrales de communication de lISO 14044 applicables ou non applicables la prsente TS 15 Annexe C (informative) Exemple dapplicati
7、on avec suivi de performance19 Annexe D (informative) Mthodes de calcul de linventaire .24 Annexe E (informative) C on v ersion des informations financir es en flux ph y siques25 Annexe F (informative) R g les daffectation .27 Bibliographie .28 ISO 2014 Tous droits rservs iii ISO/TS 14072:2014(F) Av
8、ant-propos LISO (Organisation internationale de normalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normalisation (comits membres de lISO). Llaboration des Normes internationales est en gnral confie aux comits techniques de lISO. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de f
9、aire partie du comit technique cr cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec lISO participent galement aux travaux. L ISO collabore troitement avec la Commission lectrotechnique internationale (IEC) en ce qui concerne la normalisation lect
10、rotechnique. Les procdures utilises pour laborer le prsent document et celles destines sa mise jour sont dcrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des diffrents critres dapprobation requis pour les diffrents types de documents ISO. Le prsent document
11、a t rdig conformment aux rgles de rdaction donnes dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www. iso.org/directives). Lattention est appele sur le fait que certains des lments du prsent document peuvent faire lobjet de droits de proprit intellectuelle ou de droits analogues. LISO ne saurait tre te
12、nue pour responsable de ne pas avoir identifi de tels droits de proprit et averti de leur existence. Les dtails concernant les rfrences aux droits de proprit intellectuelle ou autres droits analogues identifis lors de llaboration du document sont indiqus dans lIntroduction et/ou dans la liste des dc
13、larations de brevets reues par lISO (voir www.iso.org/brevets). Les appellations commerciales ventuellement mentionnes dans le prsent document sont donnes pour information, par souci de commodit, lintention des utilisateurs et ne sauraient constituer un engagement. Pour une explication de la signifi
14、cation des termes et expressions spcifiques de lISO lis lvaluation de la conformit, ou pour toute information au sujet de ladhsion de lISO aux principes de lOMC concernant les obstacles techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant: Avant-propos Informations supplmentaires. Le Comit responsable
15、 du prsent document est le Comit technique ISO/TC 207, Management environnemental, Sous-comit SC 5, Analyse du cycle de vie.iv ISO 2014 Tous droits rservs ISO/TS 14072:2014(F) Introduction Afin danalyser la performance environnementale des produits, il est devenu courant dutiliser une perspective de
16、 cycle de vie pour prendre en compte tous les impacts depuis lextraction des ressources jusqu llimination du produit. Les avantages et le potentiel dapplication des approches cycle de vie ne se limitent pas aux produits. Bien que la mthodologie danalyse du cycle de vie (ACV) ait t labore lorigine po
17、ur des produits, son application au niveau des organisations devient de plus en plus pertinente. Cependant, une ACV organisationnelle (ACVO) savre encore plus complexe. Il sagit de suivre plus dun cycle de vie de produit, car la plupart des organisations sont engages dans de nombreux cycles de vie d
18、e produits diffrents degrs et une grande partie de limpact environnemental peut rsider hors de lenceinte de lorganisation, en amont et en aval de la chane de valeur. La prsente Spcification technique (TS) est ddie lapplication de lACV aux organisations. Par consquent, elle largit lapplication de lIS
19、O 1 4040 et de lISO 1 4044 toutes les activits dune organisation, savoir que le portefeuille fonctionnel du systme pour la dclaration permet denglober les diffrents produits et processus lmentaires de toute organisation dans le cadre dune mme tude dACV. La dfinition par lorganisation de lobjectif et
20、 du champ dapplication de son tude dACV est essentielle pour lui permettre deffectuer des choix pertinents conformes la prsente TS, notamment en ce qui concerne les produits et les processus lmentaires qui sont tudis, les frontires du systme correspondantes et la priode couverte. La prsente Spcifica
21、tion technique est applicable une organisation sur une priode donne. La prsente Spcification technique est applicable tous les types dorganisations. condition dtre dment justifie, lapplication de la prsente TS certaines sections de lorganisation ou certaines de ses socits est possible. ISO 2014 Tous
22、 droits rservs v Management environnemental Analyse du cycle de la vie Exigences et lignes directrices pour lanalyse du cycle de vie organisationnelle 1 Domaine dapplication La prsente Spcification technique (TS) fournit des exigences supplmentaires et des lignes directrices pour une application eff
23、icace de lISO 14040 et de lISO 14044 aux organisations. La prsente Spcification technique dtaille: lapplication des principes et de la mthodologie danalyse du cycle de vie (ACV) aux organisations, les avantages que lACV peut procurer aux organisations en appliquant la mthodologie ACV au niveau organ
24、isationnel, les frontires du systme, des lments dapprciation spcifiques dans le cadre de lICV, de lACVI, ainsi que leur interprtation, et les limitations concernant la communication, les dclarations environnementales et les affirmations comparatives. La prsente Spcification technique sapplique toute
25、 organisation pour laquelle lapplication de lACV prsente un intrt. Elle nest pas destine permettre linterprtation de lISO 14001 et elle rpond spcifiquement aux objectifs de lISO 14040 et de lISO 14044. 2 Rfrences normatives Les documents ci-aprs, en totalit ou en partie, sont rfrencs de manire norma
26、tive dans le prsent document et sont indispensables pour son application. Pour les rfrences dates, seule ldition cite sapplique. Pour les rfrences non dates, la dernire dition du document de rfrence sapplique (y compris les ventuels amendements). ISO 14040:2006, Management environnemental Analyse du
27、 cycle de vie Principes et cadre ISO 14044:2006, Management environnemental Analyse du cycle de vie Exigences et lignes directrices ISO/TS 14071, Management environnemental Analyse du cycle de vie Processus de revue critique et comptences des vrificateurs: Exigences et lignes directrices supplmentai
28、res lISO 14044:2006 3 T ermes et dfinitio ns Pour les besoins du prsent document, les termes et dfinitions suivants sappliquent. 3.1 organisation personne ou groupe de personnes ayant sa propre structure fonctionnelle avec des responsabilits, autorits et relations en vue datteindre ses objectifs Not
29、e 1 larticle: Le concept dorganisation comprend, mais nest pas limit , travailleur indpendant, compagnie, socit, firme, entreprise, autorit, partenariat, organisation caritative ou institution, ou une partie ou une combinaison des entits prcdentes, responsabilit limite ou dun autre statut, de droit
30、public ou priv. SOURCE: ISO/IEC Directives, Partie 1 SPCIFICATION TECHNIQUE ISO/TS 14072:2014(F) ISO 2014 Tous droits rservs 1 ISO/TS 14072:2014(F) 3.2 portefeuille fonctionnel pour la dclaration expression quantifie de la performance de lorganisation objet de ltude, utilise comme rfrence Note 1 lar
31、ticle: Dans le cas dune ACVO, le portefeuille fonctionnel pour la dclaration remplace lunit fonctionnelle. 3.3 processus lmentaire plus petite partie prise en compte dans linventaire du cycle de vie pour laquelle les donnes dentrants et de sortants sont quantifies SOURCE: ISO 14044:2006, 3.34 3.4 su
32、ivi de la performance dune organisation comparaison de la performance des mmes produits et des mmes processus lmentaires dune organisation dans le temps, ralise sur la mme priode, dans les mmes frontires du systme et avec la mme portefeuille fonctionnel pour la dclaration 3.5 performance environneme
33、ntale rsultats mesurables du management des aspects environnementaux dune organisation SOURCE: ISO 14001:2004, 3.10 3.6 installation installation unique, groupe dinstallations ou processus de production, fixes ou mobiles, pouvant tre dfinis lintrieur dun primtre gographique, dune unit organisationne
34、lle ou dun processus de production unique SOURCE: ISO 14064-1:2006, 2.21 3.7 comptence aptitude mettre en pratique des connaissances et un savoir-faire pour obtenir les rsultats escompts SOURCE: ISO 14066:2011, 3.1.4 3.8 analyse du cycle de vie organisationnelle ACVO compilation et valuation des int
35、rants, des extrants et des impacts environnementaux potentiels des activits associes lorganisation dans son ensemble ou une partie de celui-ci en se plaant dans la perspective du cycle de vie Note 1 larticle: Les conclusions dune ACVO sont souvent dsignes sous lappellation empreinte environnementale
36、 de lorganisation. 3.9 mthodologie de consolidation mthode que doit choisir lorganisation pour dfinir ses frontires organisationnelles, valuer les intrants, les extrants et les impacts environnementaux potentiels des activits qui lui sont associes Note 1 larticle: Il existe trois mthodes distinctes:
37、 le contrle oprationnel, le contrle financier ou la quote-part.2 ISO 2014 Tous droits rservs ISO/TS 14072:2014(F) 3.10 contrle oprationnel pleine autorit pour adopter et mettre en uvre des politiques oprationnelles au niveau de lexploitation Note 1 larticle: Les tablissements financiers et les compa
38、gnies dassurance peuvent appliquer la prsente TS en considrant leurs activits de financement sur le plan du contrle oprationnel (lAnnexe E de lISO/TR 14069:2013 fournit un exemple de recommandations en matire de GES). 3.11 c ont r le f i n a nc ier capacit diriger les politiques financires et oprati
39、onnelles de lexploitation en vue de retirer des avantages conomiques de ses activits 3.12 quot e -p a r t tendue des droits que possde une organisation sur les risques et les gains dgags par une opration, en fonction de sa part de capitaux propres Note 1 larticle: La quote-part est par consquent qui
40、valente au pourcentage de participation. 4 Gnralits Les principes de lISO 14040 sappliquent galement, de faon gnrale, lACVO. Ils peuvent tre adapts au contexte de lorganisation. La prsente TS propose, le cas chant, une adaptation explicite des exigences de lISO 14040 et de lISO 1 4044 au contexte or
41、ganisationnel (Annexe A.3). Une ACVO doit rpondre aux exigences de l Annexe A. La prsente TS ne doit pas tre utilise dans le cas dtudes dACV ayant pour objet dtablir des affirmations comparatives entre diffrentes organisations destines une diffusion publique (par exemple, classement dorganisations).
42、 La prsente TS explique comment calculer les impacts environnementaux potentiels dune organisation sur la base de lISO 14040 et de lISO 14044. Les aspects dune organisation lis lenvironnement sont traits, de faon gnrale, dans lISO 14001. La prsente TS peut dfinir et quantifier les aspects environnem
43、entaux pertinents en intgrant ceux dpassant les frontires de lorganisation. 5 Analyse du cycle de vie organisationnelle 5.1 Gnralits La prsente TS fournit des exigences et des lignes directrices concernant le type dinformations quil est recommand au x organisat ions dut iliser pour valuer les impac
44、t s env ironnement au x dans une perspec t ive de cycle de vie (voir lISO 14040:2006, 4.1.2), en intgrant la chane logistique en amont et en aval. Les avantages que lanalyse du cycle de vie peut apporter aux organisations sont les suivants: identifier, valuer et interprter limportance des aspects en
45、vironnementaux lis aux systmes de management tels que dfinis dans lISO 14001; fournir un outil stratgique dvaluation environnementale exhaustive, pouvant conduire des dcisions de management; fournir un outil de prise de dcision, en vue de hirarchiser les actions visant rduire les impacts environneme
46、ntaux en prenant en compte les produits et les processus lmentaires de lorganisation; faciliter le suivi de performance de lorganisation et suivre les amliorations environnementales multicritres de lorganisation (voir Annexe C); enregistrer les impacts environnementaux de lorganisation sur une priod
47、e donne; ISO 2014 Tous droits rservs 3 ISO/TS 14072:2014(F) identifier les transferts de charge (par exemple, par le biais de lexternalisation, en amont et en aval, ou entre impacts); amliorer la transparence, la connaissance et le management de sa chane logistique. Le suivi de la performance dune organisation entre deux priodes peut permettre de rendre compte des amliorations. NOTE Le suivi de la performance sappuie sur le mme portefeuille fonctionnel p
