1、 ISO 2015 Installations et quipement de sport et autres activits de loisirs Seuil et dfinitions des dommages et scurit Lignes directrices pour leur inclusion dans les normes Sports and other recreational facilities and equipment Injury and safety definitions and thresholds Guidelines for their inclu
2、sion in standards Numro de rfrence ISO/TR 20183:2015(F) RAPPORT TECHNIQUE ISO/TR 20183 Premire dition 2015-06-01 ISO/TR 20183:2015(F)ii ISO 2015 Tous droits rservs DOCUMENT PROTG PAR COPYRIGHT ISO 2015, Publi en Suisse Droits de reproduction rservs. Sauf indication contraire, aucune partie de cette
3、publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque forme que ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie, laffichage sur linternet ou sur un Intranet, sans autorisation crite pralable. Les demandes dautorisation peuvent tre adresses lISO ladresse ci-aprs ou a
4、u comit membre de lISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Ch. de Blandonnet 8 CP 401 CH-1214 Vernier, Geneva, Switzerland Tel. +41 22 749 01 11 Fax +41 22 749 09 47 copyrightiso.org www.iso.org ISO/TR 20183:2015(F)Avant-propos iv Introduction v 1 Domaine dapplication . 1 2 Termes et dfi
5、nitions . 1 3 Rcapitulatif 7 3.1 Seuils de prvention des blessures pour le domaine dapplication des normes . 7 ISO 2015 Tous droits rservs iii Sommaire Page ISO/TR 20183:2015(F) Avant-propos LISO (Organisation internationale de normalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normal
6、isation (comits membres de lISO). Llaboration des Normes internationales est en gnral confie aux comits techniques de lISO. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de faire partie du comit technique cr cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales
7、, en liaison avec lISO participent galement aux travaux. L ISO collabore troitement avec la Commission lectrotechnique internationale (IEC) en ce qui concerne la normalisation lectrotechnique. Les procdures utilises pour laborer le prsent document et celles destines sa mise jour sont dcrites dans le
8、s Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des diffrents critres dapprobation requis pour les diffrents types de documents ISO. Le prsent document a t rdig conformment aux rgles de rdaction donnes dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www. iso.org/directives).
9、Lattention est appele sur le fait que certains des lments du prsent document peuvent faire lobjet de droits de proprit intellectuelle ou de droits analogues. LISO ne saurait tre tenue pour responsable de ne pas avoir identifi de tels droits de proprit et averti de leur existence. Les dtails concerna
10、nt les rfrences aux droits de proprit intellectuelle ou autres droits analogues identifis lors de llaboration du document sont indiqus dans lIntroduction et/ou dans la liste des dclarations de brevets reues par lISO (voir www.iso.org/brevets). Les appellations commerciales ventuellement mentionnes d
11、ans le prsent document sont donnes pour information, par souci de commodit, lintention des utilisateurs et ne sauraient constituer un engagement. Pour une explication de la signification des termes et expressions spcifiques de lISO lis lvaluation de la conformit, ou pour toute information au sujet d
12、e ladhsion de lISO aux principes de lOMC concernant les obstacles techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant: Avant-propos Informations supplmentaires. Le comit charg de llaboration du prsent document est lISO/TC 83, Matriel et quipements de sports et autres activits de loisirs.iv ISO 2015 T
13、ous droits rservs ISO/TR 20183:2015(F) Introduction La conception, la fabrication et lentretien des produits doivent tre raliss en toute scurit, en tenant compte dun mauvais usage raisonnablement prvisible/de lusage prvu valu par le fabricant. Toute zone de risque doit tre dfinie et des prcautions d
14、oivent tre prises. Nanmoins, lutilisation dun quipement ou les activits pratiques avec cet quipement sur les terrains de sport ou les aires de jeux gnrera un risque rsiduel li lutilisateur individuel. Ce risque doit tre valu au moyen dune apprciation du risque et rduit un niveau de risque acceptable
15、 ou tolrable. Le rsultat de cette valuation peut varier en fonction de lge et du groupe social. ISO 2015 Tous droits rservs v Installations et quipement de sport et autres activits de loisirs Seuil et dfinitions des dommages et scurit Lignes directrices pour leur inclusion dans les normes 1 Domaine
16、dapplication Le prsent Rapport technique fournit des lignes directrices aux rdacteurs de normes en vue de linclusion des dfinitions et des seuils en rapport avec les blessures et la scurit dans les normes labores par lISO/TC 83. Il est destin contribuer lharmonisation de la terminologie et la comprh
17、ension de la scurit des produits/des modes opratoires, et assurer la conformit avec la Directive 2001/95/CE relative la scurit gnrale des produits. 2 Termes et dfinitions Pour les besoins du prsent document, les termes et dfinitions suivants sappliquent. 2.1 sr protg contre les phnomnes dangereux re
18、connus susceptibles de provoquer des dommages 2.2 scurit absence de risque inacceptable, sans pour autant tre sr (2.1) Note 1 larticle: La scurit est obtenue en rduisant le risque un niveau tolrable. Note 2 larticle: Labsence totale de risque nexiste pas. Tout produit ou systme prsente un certain ri
19、sque qui doit tre rduit un niveau de risque tolrable (2.8). 2.3 risque combinaison de la probabilit dun dommage et de la gravit de ce dommage Note 1 larticle: La probabilit comprend lexposition une situation dangereuse (2.7), la survenue dun vnement dangereux (2.6) et la possibilit de limiter le dom
20、mage. 2.4 dommage blessure physique ou atteinte la sant des personnes, ou atteinte aux biens ou lenvironnement 2.5 phnomne dangereux source potentielle de dommage (2.4) 2.6 vnement dangereux vnement entranant un dommage (2.4) 2.7 situation dangereuse situation dans laquelle des personnes, des biens
21、ou lenvironnement sont exposs un ou plusieurs phnomnes dangereux RAPPORT TECHNIQUE ISO/TR 20183:2015(F) ISO 2015 Tous droits rservs 1 ISO/TR 20183:2015(F) 2.8 risque tolrable risque acceptable risque (2.3) accept dans un certain contexte et fond sur les valeurs admises par la socit Note 1 larticle:
22、Les termes risque acceptable et risque tolrable sont synonymes. 2.9 mesure de rduction du risque mesure de prvention toute action ou moyen utilis(e) pour liminer les phnomnes dangereux (2.5) ou rduire le risque (2.3) Note 1 larticle: Les mesures de rduction du risque ou de prvention peuvent notammen
23、t comprendre llimination des phnomnes dangereux, la protection contre les phnomnes dangereux, lutilisation de dispositifs de protection (2.22) et la rduction de la probabilit des vnements dangereux (2.6). 2.10 risque rsiduel risque (2.3) subsistant aprs que des mesures de rduction du risque ou de pr
24、vention (2.9) ont t prises Note 1 larticle: Aprs des mesures de rduction du risque, il convient que le risque rsiduel soit infrieur au risque tolrable (2.8), ce qui garantit ainsi la scurit (2.2). 2.11 analyse du risque utilisation systmatique des informations disponibles pour identifier les phnomne
25、s dangereux (2.5) et liminer le risque (2.3) 2.12 valuation du risque procdure fonde sur lanalyse du risque (2.11) pour dcider si un risque tolrable (2.8) est atteint 2.13 apprciation du risque processus englobant une analyse du risque (2.11) et une valuation du risque (2.12) Note 1 larticle: Degr d
26、exposition un danger ou un dommage (2.4) incluant la gravit potentielle du dommage et la probabilit que ce dommage se produise. Pour dterminer la probabilit dun dommage, il convient de prendre en considration la fois lexposition dun utilisateur (2.16) une situation dangereuse (2.7), la possibilit de
27、 survenue dun vnement dangereux (2.6) et les moyens potentiels de limiter ce dommage. 2.14 usage prvu utilisation dun produit ou dun systme conformment aux informations donnes par le fournisseur 2.15 mauvais usage raisonnablement prvisible utilisation dun produit ou dun systme dune manire non prvue
28、par le fournisseur mais qui pourrait tre anticipe en fonction du comportement humain prvisible Note 1 larticle: galement appel mauvais usage prvisible . Note 2 larticle: Lors de lvaluation du comportement humain aisment prvisible, il convient de prendre en considration toutes les caractristiques dmo
29、graphiques pertinentes, y compris notamment les personnes ges, les enfants et les personnes handicapes. Note 3 larticle: Dans le contexte de la scurit des consommateurs, le terme usage raisonnablement prvisible inclut souvent la fois lusage prvu (2.14) et le mauvais usage raisonnablement prvisible .
30、2 ISO 2015 Tous droits rservs ISO/TR 20183:2015(F) 2.16 utilisateur utilisateur final dun produit ou service Note 1 larticle: Pour un enfant nayant pas atteint lge de consentement, lutilisateur peut tre un parent, un tuteur lgal ou un surveillant qualifi. 2.17 inspection acte consistant identifier l
31、es phnomnes dangereux (2.5) ou les situations dangereuses (2.7) Note 1 larticle: Il convient que linspection comprenne notamment la prise en considration des phnomnes dangereux pouvant survenir pendant une opration prvue ou pouvant rsulter de cette dernire, dun mauvais usage raisonnablement prvisibl
32、e (2.15), des actes de vandalisme, du vieillissement du produit/de lenvironnement, et des conditions mtorologiques. 2.18 fabricant partie responsable de la conception ou de la fabrication dune partie ou de la totalit dun produit destin un consommateur 2.19 installateur assembleur partie responsable
33、de lassemblage et/ou de linstallation dun produit dans sa configuration finale prvue par le fabricant et destin tre utilis par un consommateur Note 1 larticle: Linstallateur rend le produit prt lemploi, le commercialise et a la mme responsabilit que le fabricant (2.18). Il peut mme associer plusieur
34、s produits un systme et agir pour le compte du fabricant. 2.20 exploitant personne(s) ou organisme(s) permettant lutilisation dun produit Note 1 larticle: Lexploitant peut jouer un rle actif dans lexploitation dun produit tel quun parcours descalade, un mange ou une luge dt. 2.21 propritaire personn
35、e(s) ou organisme(s) possdant lgalement le produit Note 1 larticle: Le propritaire peut galement tre lexploitant (2.20). 2.22 dispositif de protection appareillage, tel quun protecteur, qui bloque, protge ou empche par un autre moyen laccs un phnomne dangereux (2.5) ou qui rduit le degr de dommage (
36、2.4) pouvant tre caus par un phnomne dangereux Note 1 larticle: Un dispositif de protection peut tre un dispositif technique tel quun rail. 2.23 quipement de protection individuelle dispositif de protection (2.22) destin tre port, tel que des lunettes de scurit ou un casque 2.24 arte vive arte dun l
37、ment, expose ou accessible, qui prsente un phnomne dangereux de lacration ou tout autre risque de blessure non raisonnable Note 1 larticle: Il convient de prendre en considration laccessibilit de larte et donc le potentiel de blessure pour un usage normal et pour un mauvais usage raisonnablement prv
38、isible (2.15). ISO 2015 Tous droits rservs 3 ISO/TR 20183:2015(F) 2.25 pointe acre pointe dun lment, expose ou accessible, qui prsente un phnomne dangereux de perforation ou de lacration ou tout autre risque de blessure non raisonnable Note 1 larticle: Il convient de prendre en considration laccessi
39、bilit de la pointe et donc le potentiel de blessure pour un usage normal et pour un mauvais usage raisonnablement prvisible (2.15). 2.26 coincement type de phnomne dangereux (2.5) dans lequel le corps, une partie du corps, un vtement ou un autre lment port par une personne ou attach elle peut se coi
40、ncer, tre retenu(e) ou happ(e) et conduire une blessure potentielle Note 1 larticle: Les consquences possibles et le dommage (2.4) rsultant du coincement dpendent en partie de lenvironnement. Par exemple, un coincement sous leau pourrait conduire la noyade ou le coincement de la tte dune personne su
41、r une aire de jeux pourrait conduire la strangulation. 2.27 enchevtrement type de phnomne dangereux (2.5) dans lequel le corps, une partie du corps, un vtement ou un autre lment port par une personne ou attach elle peut tre retenu(e), enchevtr(e) ou accroch(e) dune autre manire et conduire une bless
42、ure potentielle Note 1 larticle: Les consquences possibles et le dommage (2.4) rsultant dun enchevtrement dpendent en partie de lenvironnement. Par exemple, un enchevtrement sous leau pourrait conduire la noyade ou la strangulation pourrait tre une consquence dun enchevtrement en hauteur. 2.28 preuv
43、e graduelle vnement en sports et loisirs confrontant les utilisateurs (2.16) des activits visant tester leurs comptences physiques, mentales, motionnelles ou sociales et obtenir un rsultat prvu donn Note 1 larticle: En fonction de laptitude de lutilisateur, dans certains cas lutilisateur peut tre co
44、nfront des phnomnes dangereux (2.5) qui doivent tre limins ou rduits pour le groupe dutilisateurs prvu et il convient alors de mettre en garde les utilisateurs pour lesquels cette activit nest pas prvue. Le groupe dutilisateurs peut tre identifi dans la norme approprie par son ge ou son aptitude. 2.
45、29 informations destines lutilisateur instructions, tiquettes davertissement ou autre documentation crite fournies par le fabricant (2.18) concernant les exigences dutilisation et de maintenance du produit ainsi que les questions relatives au risque rsiduel (2.10) potentiel pouvant tre li au vieilli
46、ssement du produit ou la comptence de lutilisateur (2.16) Note 1 larticle: Cette documentation doit tre fournie par le fabricant avant lachat, linstallation ou lacquisition du produit par le propritaire (2.21) et/ou lexploitant (2.20). Il convient que la documentation soit la disposition de lutilisa
47、teur avant lutilisation initiale. Note 2 larticle: Les informations doivent tre fournies dans un langage clair et comprhensible et, lorsquelles sont indiques sous la forme dun pictogramme ou dune signaltique, elles doivent tre clairement visibles et comprhensibles par lutilisateur. 2.30 avertissement avis ou communication servant indiquer une situation potentiellement dangereuse (2.7) qui, si elle
