1、Aspects lis la scurit Principes directeurs pour la scurit des enfants dans les normes et autres spcifications Safety aspects Guidelines for child safety in standards and other specifications Numro de rfrence ISO/CEI GUIDE 50:2014(F) GUIDE 50 Troisime dition 2014-12-15 ISO/CEI 2014 DOCUMENT PROTG PAR
2、 COPYRIGHT ISO/IEC 2014 Droits de reproduction rservs. Sauf indication contraire, aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque forme que ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie, laffichage sur linternet ou sur un Intranet, san
3、s autorisation crite pralable. Les demandes dautorisation peuvent tre adresses lISO ladresse ci-aprs ou au comit membre de lISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case postale 56 CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47 E-mail copyrightiso.org Web www.iso.org Publi
4、 en SuisseISO/CEI GUIDE 50:2014(F)ii ISO/IEC 2014 Tous droits rservs ISO/CEI GUIDE 50:2014(F)Sommaire Page Avant-propos v Introduction vi 1 Domaine dapplication . 1 2 Rfrences normatives . 1 3 T ermes et dfinitions . 1 4 Approche gnrale de la scurit des enfants . 2 4.1 Gnralits 2 4.2 Descripteurs dg
5、e utiliss dans le prsent Guide 2 4.3 valuation du risque 3 4.4 Prvention et rduction des dommages . 3 4.5 Invisibilit des enfants 5 4.6 Besoins des enfants handicaps . 5 5 Considrations relatives la scurit: dveloppement et comportement de lenfant, et dommages involontaires . 6 5.1 Dveloppement et co
6、mportement de lenfant . 6 5.1.1 Gnralits 6 5.1.2 Dimensions corporelles des enfants et donnes anthropomtriques . 7 5.1.3 Dveloppement moteur . 7 5.1.4 Dveloppement physiologique 8 5.1.5 Dveloppement cognitif . 8 5.1.6 Stratgies dexploration . 9 5.2 Application des connaissances en matire de dveloppe
7、ment de lenfant pour la prvention des dommages .11 5.3 Comparaison entre ge chronologique et ge de dveloppement 12 5.4 14 ans et plus .12 6 Environnements srs pour les enfants 12 6.1 Gnralits .12 6.2 Environnement physique 12 6.3 Environnement social 13 6.4 Environnement de sommeil .13 7 Dangers spc
8、ifiques aux enfants 14 7.1 Gnralits .14 7.2 Dangers mcaniques et dangers de chute 15 7.2.1 Espaces et ouvertures . 15 7.2.2 Parties saillantes .16 7.2.3 Artes vives et pointes acres .16 7.2.4 Stabilit .18 7.2.5 Intgrit structurelle (rsistance mcanique) 18 7.2.6 Projectiles et objets mobiles/tournant
9、s .19 7.3 Blessures dues des chutes et autres chocs 20 7.4 Dangers de noyade .21 7.5 Dangers de suffocation23 7.5.1 Gnralits .23 7.5.2 Matriaux souples 23 7.5.3 Espaces confins .23 7.5.4 Masques et objets hmisphriques et similaires 24 7.5.5 Asphyxie due la position 24 7.6 Dangers de strangulation 24
10、 7.7 Dangers dus aux objets de petite taille et de succion .25 7.7.1 Objets de petite taille 25 7.7.2 Succion.26 ISO/IEC 2014 Tous droits rservs iii ISO/CEI GUIDE 50:2014(F)7.8 Dangers dincendie .26 7.8.1 Flammes nues 26 7.8.2 Inflammabilit et caractristiques de combustion 27 7.9 Dangers thermiques
11、27 7.9.1 Dangers dus aux surfaces chaudes et froides 27 7.9.2 Dangers dus aux fluides chauds.28 7.9.3 Dangers dus au comportement thermoplastique 29 7.9.4 Dangers dhyperthermie et dhypothermie .29 7.10 Dangers chimiques .30 7.11 Dangers de choc lectrique .31 7.12 Dangers des rayonnements .32 7.12.1
12、Rayonnements ionisants 32 7.12.2 Rayons ultraviolets .32 7.12.3 Lumire de haute intensit, faisceau concentr ou scintillant 33 7.12.4 Rayonnement lectromagntique 33 7.13 Dangers du bruit (pression acoustique) 34 7.14 Dangers biologiques 35 7.15 Dangers dexplosion et dembrasement clair .36 8 A dquatio
13、n des mo y ens de pr ot ection .36 8.1 Gnralits .36 8.2 Moyens de protection inclus dans le produit .37 8.3 Moyens de protection inclus dans linstallation 37 8.4 Moyens de protection individuelle .37 8.5 Protection par sa conduite ou son comportement . .38 8.6 Consignes de scurit .38 Anne x e A (inf
14、ormative) Liste de contrle pour lvaluation .40 Anne x e B (informative) Bases de donnes r elati v es aux blessur es.42 Bibliogr aphie .43 iv ISO/IEC 2014 Tous droits rservs ISO/CEI GUIDE 50:2014(F) Avant-propos LISO (Organisation internationale de normalisation) et lIEC sont des fdrations mondiales
15、dorganismes nationaux de normalisation (comits membres de lISO et comits nationaux de lIEC). Llaboration des Normes internationales est en gnral confie aux comits techniques de lISO et de lIEC. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de faire partie du comit technique cr cet effet. Les o
16、rganisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec lISO ou lIEC participent galement aux travaux. LISO collabore troitement avec la Commission lectrotechnique internationale (IEC) en ce qui concerne la normalisation lectrotechnique. Les Normes internationales son
17、t rdiges conformment aux rgles donnes dans les Directives ISO/IEC, Partie 2. Les projets de Guides adopts par le comit ou le groupe responsable sont soumis aux comits membres pour vote. Leur publication comme Guides requiert lapprobation de 75 % au moins des comits membres votants. Lattention est ap
18、pele sur le fait que certains des lments du prsent document peuvent faire lobjet de droits de proprit intellectuelle ou de droits analogues. LISO et lIEC ne sauraient tre tenus pour responsables de ne pas avoir identifi de tels droits de proprit et averti de leur existence. Le Guide ISO/IEC 50 a t l
19、abor par un groupe de travail mixte du comit de lISO pour la politique en matire de consommation (COPOLCO) et du comit consultatif de lIEC pour la scurit (ACOS). Cette troisime dition annule et remplace la deuxime dition (Guide ISO/IEC 50:2002), qui a fait lobjet dune rvision technique. Les principa
20、les modifications par rapport la deuxime dition sont les suivantes: un alignement troit du titre et du domaine dapplication sur le titre et le domaine dapplication du Guide ISO/IEC 51; lajout dune prcision sur le fait que le Guide ISO/IEC 50 est destin aux rdacteurs de normes, mais quil peut galemen
21、t tre utilis par dautres parties prenantes; lextension de l Article 5 pour dcrire la relation entre le dveloppement de lenfant, son comportement et les dommages non intentionnels; une nouvelle structure de lArticle 7 relatif aux dangers, et linclusion de nouveaux dangers qui ntaient pas inclus dans
22、ldition prcdente; lajout dun nouvel Article 8 traitant de ladquation des moyens de protection. ISO/IEC 2014 Tous droits rservs v ISO/CEI GUIDE 50:2014(F) Introduction 0.1 Utilisateurs prvus du prsent Guide Le prsent Guide fournit des lignes directrices aux personnes concernes par llaboration et la r
23、vision de normes, de spcifications et de publications similaires. Il contient toutefois des informations importantes qui peuvent tre utiles, titre dinformations de base, notamment aux concepteurs, architectes, fabricants, prestataires de services, ducateurs, communicants, ainsi quaux personnes charg
24、es de dfinir les politiques en matire de scurit. En labsence de norme spcifique, le prsent Guide fournit des informations utiles aux auditeurs et aux inspecteurs de la scurit. 0.2 Motif du prsent Guide La prvention des blessures est une responsabilit partage. Le dfi est de dvelopper des produits, co
25、mprenant des articles manufacturs, y compris leur emballage, des processus, des structures, des installations, des services, des environnements construits ou toute combinaison de ceux-ci permettant de rduire au minimum la possibilit de provoquer le dcs ou de graves blessures chez les enfants. Un asp
26、ect important de ce dfi est de trouver un quilibre entre la scurit et le besoin pour les enfants dexplorer un environnement stimulant et dapprendre. La prvention des blessures peut tre traite par la conception, la technique, la matrise de la fabrication, la lgislation, lducation et en augmentant la
27、prise de conscience. 0.3 Importance de la scurit des enfants La scurit des enfants est une proccupation majeure de la socit dans la mesure o, chez lenfant et ladolescent, les blessures sont lune des principales causes de dcs et dinvalidit dans la plupart des pays. Le rapport conjoint de lOMS et de l
28、UNICEF, Rapport mondial sur la prvention des traumatismes chez lenfant 26identifie les blessures involontaires comme la principale cause de dcs chez les enfants de plus de 5 ans. Plus de 830 000 enfants meurent chaque anne par suite daccidents de la circulation, de noyades, de brlures, de chutes et
29、dempoisonnements. Les enfants naissent dans un monde dadultes, sans exprience ni apprciation du risque, mais avec un dsir naturel dexploration. Ils peuvent utiliser des produits ou interagir avec des environnements dune manire qui ntait pas ncessairement prvue, mais qui nest pas ncessairement consid
30、re comme un mauvais usage. Il en rsulte que le risque de blessure est particulirement grand au cours de lenfance. La surveillance ne permet pas toujours dviter ou minimiser les blessures importantes. Par consquent, des stratgies complmentaires de prvention des blessures sont souvent ncessaires. Les
31、stratgies dintervention visant la protection des enfants reconnaissent que les enfants ne sont pas de petits adultes. La vulnrabilit des enfants aux blessures et la nature de leurs blessures diffrent de celles des adultes. Idalement, de telles stratgies dintervention tiennent galement compte de lusa
32、ge raisonnablement prvisible des produits ou de lenvironnement. Les enfants interagissent avec ceux- ci dune manire qui reflte les caractristiques de leur comportement, qui varieront en fonction de leur ge et de leur niveau de dveloppement. Par consquent, les stratgies dintervention destines protger
33、 les enfants diffrent souvent de celles destines protger les adultes. 0.4 Rle des normes Les normes peuvent jouer un rle fondamental dans la rduction et la prvention des blessures dans la mesure o elles ont le potentiel unique: de sappuyer sur lexpertise technique pour la conception, la matrise de l
34、a fabrication et les essais, de spcifier des exigences critiques pour la scurit, et dinformer par le biais de dispositions dinstructions, davertissements, dillustrations, de symboles, etc. NOTE Dans le prsent Guide, le terme norme inclut dautres publications de lISO ou de lIEC, telles que les Spcifi
35、cations techniques et les Guides.vi ISO/IEC 2014 Tous droits rservs ISO/CEI GUIDE 50:2014(F) 0.5 Structure du prsent Guide Le prsent Guide fournit des informations venant en complment du Guide ISO/IEC 51. Alors que le Guide ISO/IEC 51 fournit une approche structure de la rduction du risque dans un c
36、ontexte gnral de scurit, le prsent Guide se concentre sur les relations entre le dveloppement de lenfant et les dommages causs par un traumatisme involontaire, et donne des conseils sur le traitement des dangers auxquels peuvent tre confronts les enfants. Le prsent Guide est organis comme suit: a) l
37、Article 4 dcrit une approche gnrale de la scurit des enfants, y compris les principes dun traitement systmatique des dangers; b) lArticle 5 traite de la relation entre le dveloppement et le comportement de lenfant et les blessures involontaires, y compris lanthropomtrie des enfants (voir 5.1.2), leu
38、r dveloppement moteur (voir 5.1.3), physiologique (voir 5.1.4) et cognitif (voir 5.1.5) et les stratgies dexploration (voir 5.1.6); limportance de lapplication des connaissances en matire de dveloppement de lenfant pour la prvention des dommages est traite en 5.2; la comparaison entre lge de dvelopp
39、ement des enfants et lge chronologique est traite en 5.3; c) lArticle 6 traite de la pertinence des environnements physique et social de lenfant ainsi que des considrations particulires relatives lenvironnement de sommeil de lenfant; d) lArticle 7 dcrit les dangers auxquels les enfants peuvent tre e
40、xposs lors de lutilisation ou de linteraction avec un produit, ainsi que les suggestions spcifiques pour la prise en compte de ces dangers; e) l A r t ic le 8 dcrit une mthode structure permettant dvaluer ladquation des moyens de protection. En outre, lAnnexe A contient une liste de contrle pour lva
41、luation dune norme. Elle offre une vision globale des dangers, des blessures potentielles et des approches structures de solutions. Cependant, il est essentiel de la lire conjointement avec le texte principal du prsent Guide car seuls quelques exemples dapproches structures y sont donns. LAnnexe B d
42、onne certaines informations sur les bases de donnes relatives aux blessures. ISO/IEC 2014 Tous droits rservs vii Aspects lis la scurit Principes directeurs pour la scurit des enfants dans les normes et autres spcifications 1 Domaine dapplication Le prsent Guide fournit des lignes directrices aux exp
43、erts concerns par llaboration et la rvision de normes, de spcifications et de publications similaires. Il vise traiter des sources potentielles de dommages corporels pour les enfants, prsentes dans les produits quils utilisent ou avec lesquels ils sont susceptibles dentrer en contact, mme sils ne so
44、nt pas spcifiquement destins des enfants. Le prsent Guide ne fournit pas de lignes directrices concernant la prvention des dommages intentionnels (par exemple, violence faite aux enfants) ou de formes non physiques de dommages, telles que les dommages psychologiques (par exemple, intimidation). Le p
45、rsent Guide ne traite pas des consquences conomiques de ce qui prcde. NOTE Le terme produit est dfini en 3.5. 2 Rfrences normatives Il ny a pas de rfrences normatives. 3 T ermes et dfinitio ns Pour les besoins du prsent document, les termes et dfinitions suivants sappliquent. 3.1 p e r s o n n e q u
46、 i s o c c u p e d e s e n f a n t s personne ayant la responsabilit, mme temporaire, de la scurit (3.7) dun enfant Note 1 larticle: La personne qui soccupe des enfants est parfois appele garde denfant . EXEMPLE Parents, grands-parents, frres ou surs auxquels on a attribu de faon limite la responsab
47、ilit dun enfant, autres parents, proches adultes, gardes denfants, enseignants, assistantes maternelles, animateurs, entraneurs sportifs, moniteurs de camp de vacances, employs de crches. 3.2 enfant personne de moins de 14 ans Note 1 larticle: Lge peut varier selon la lgislation locale; certaines normes peuvent utiliser des limites dge diffrentes. Note 2 larticle: Voir 4.2 pour de plus amples informations. 3.3 dommage blessure physique ou atteinte la sant des personnes, ou atteinte aux biens ou lenvironnement S
