1、 ISO 2014 Tourisme daventure Systmes de management de la scurit Exigences Adventure tourism Safety management systems Requirements NORME INTERNATIONALE ISO 21101 Premire dition 2014-04-01 Numro de rfrence ISO 21101:2014(F) ISO 21101:2014(F)ii ISO 2014 Tous droits rservs DOCUMENT PROTG PAR COPYRIGHT
2、ISO 2014 Droits de reproduction rservs. Sauf indication contraire, aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque forme que ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie, laffichage sur linternet ou sur un Intranet, sans autorisation
3、crite pralable. Les demandes dautorisation peuvent tre adresses lISO ladresse ci-aprs ou au comit membre de lISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case postale 56 CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47 E-mail copyrightiso.org Web www.iso.org Publi en Suisse ISO
4、21101:2014(F) ISO 2014 Tous droits rservs iii Sommaire Page Avant-propos iv Introduction v 1 Domaine dapplication . 1 2 Rfrences normatives . 1 3 T ermes et dfinitions . 1 4 Contexte de lorganisme 7 4.1 Connaissances de lorganisme et contexte 7 4.2 Comprhension des besoins et attentes des parties in
5、tresses 8 4.3 Dtermination du primtre du systme de management de la scurit pour le tourisme daventure . 8 4.4 Systme de management de la scurit pour le tourisme daventure 8 5 Leadership 8 5.1 Leadership et engagement 8 5.2 Politique 9 5.3 Rles, responsabilits et autorits au sein de lorganisme . 9 6
6、Planification 9 6.1 Actions face aux risques et opportunits . 9 6.2 Objectifs de scurit relatifs au tourisme daventure et plan pour les atteindre10 7 Soutien .11 7.1 Ressources .11 7.2 Comptences 11 7.3 Sensibilisation 11 7.4 Communication .12 7.5 Informations documentes .13 8 Fonctionnement .14 8.1
7、 Planification et matrise oprationnelles 14 8.2 Prparation et action face aux urgences 14 8.3 Gestion des incidents 15 9 valuation des performances .16 9.1 Surveillance, mesure, analyse et valuation .16 9.2 Audit interne 16 9.3 Revue de direction 17 10 Amlioration 17 10.1 Non-conformit et actions co
8、rrectives 17 10.2 Amlioration continue .18 Annexe A (normative) Processus de management du risque pour le tourisme daventure 19 Annexe B (informative) Exemples partiels doutils pour le management de la scurit 21 Bibliographie .25 ISO 21101:2014(F) Avant-propos LISO (Organisation internationale de no
9、rmalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normalisation (comits membres de lISO). Llaboration des Normes internationales est en gnral confie aux comits techniques de lISO. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de faire partie du comit technique cr cet effet. Les o
10、rganisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec lISO participent galement aux travaux. L ISO collabore troitement avec la Commission lectrotechnique internationale (IEC) en ce qui concerne la normalisation lectrotechnique. Les procdures utilises pour laborer l
11、e prsent document et celles destines sa mise jour sont dcrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier, de prendre note des diffrents critres dapprobation requis pour les diffrents types de documents ISO. Le prsent document a t rdig conformment aux rgles de rdaction donnes
12、 dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www. iso.org/directives). Lattention est appele sur le fait que certains des lments du prsent document peuvent faire lobjet de droits de proprit intellectuelle ou de droits analogues. LISO ne saurait tre tenue pour responsable de ne pas avoir identifi de
13、tels droits de proprit et averti de leur existence. Les dtails concernant les rfrences aux droits de proprit intellectuelle ou autres droits analogues identifis lors de llaboration du document sont indiqus dans lIntroduction et/ou dans la liste des dclarations de brevets reues par lISO (voir www.iso
14、.org/patents). Les appellations commerciales ventuellement mentionnes dans le prsent document sont donnes pour information, par souci de commodit, lintention des utilisateurs et ne sauraient constituer un engagement. Pour une explication de la signification des termes et expressions spcifiques de lI
15、SO lis lvaluation de la conformit, ou pour toute information au sujet de ladhsion de lISO aux principes de lOMC concernant les obstacles techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant: Avant-propos Informations supplmentaires. Le comit charg de llaboration du prsent document est lISO/TC 228, Tou
16、risme et services connexes.iv ISO 2014 Tous droits rservs ISO 21101:2014(F) Introduction 0.1 Tourisme daventure Le tourisme daventure est une industrie mondiale dont limportance est en constante croissance. Quelles soient proposes titre commercial, bnvole ou non lucratif, les activits de tourisme da
17、venture comportent toutes une part accepte de risque et de dpassement de soi. La prise de risque amne des rcompenses, mais expose galement aux dangers. Afin doptimiser les rcompenses, les prestataires dactivits de tourisme daventure doivent oprer dans la plus grande scurit. La prsente Norme internat
18、ionale, lISO/TR 21102 et lISO 21103 fournissent une base partir de laquelle les prestataires dactivits de tourisme daventure peuvent planifier, faire connatre et proposer des activits de tourisme daventure dans la plus grande scurit. La mise en uvre efficace de la prsente Norme internationale, de lI
19、SO/TR 21102 et de lISO 21103 aidera les consommateurs faire des choix clairs dactivits et de prestataires. 0.2 Normes relatives au tourisme daventure Les normes relatives au tourisme daventure ont pour objet de fixer les exigences minimales relatives aux systmes de management de la scurit et la comm
20、unication aux participants. Elles sont indpendantes les unes des autres car elles sappliquent des aspects diffrents du tourisme daventure. La prsente Norme internationale spcifie la mthode utilise par lorganisme de tourisme daventure dans la gestion de ses oprations en termes de scurit; lISO/TR 2110
21、2 fournit des donnes sur les comptences minimales que doivent possder les animateurs dactivits de tourisme daventure; lISO 21103 spcifie les informations minimales qui doivent tre communiques aux participants et aux participants potentiels avant, durant et aprs lactivit afin de garantir la scurit. 0
22、.3 Objet de la prsente Norme internationale Lobjet de la prsente Norme internationale est de fixer les exigences minimales relatives un systme de management de la scurit pour les prestataires dactivits de tourisme daventure. Un processus de management du risque fait partie intgrante dun systme de ma
23、nagement de la scurit. Un systme de management de la scurit fournit un cadre qui permet lamlioration continue et contribue garantir la scurit pendant les activits de tourisme daventure proposes. Lapproche par systme de management de la scurit encourage les prestataires analyser leurs activits de tou
24、risme daventure, comprendre les exigences des participants, dfinir les processus qui garantissent la scurit et maintenir ces processus sous contrle. ISO 2014 Tous droits rservs v Tourisme daventure Systmes de management de la scurit Exigences 1 Domaine dapplication La prsente Norme internationale fo
25、urnit une vue densemble des exigences relatives au systme de management de la scurit pour les prestataires dactivits de tourisme daventure. Un prestataire peut utiliser la prsente Norme internationale aux fins suivantes: a) amliorer les performances en matire de scurit; b) satisfaire aux attentes en
26、 matire de scurit des participants et du personnel; c) dmontrer que des pratiques de scurit sont utilises; d) contribuer la conformit aux exigences lgales applicables. La prsente Norme internationale peut tre utilise par tous les types de prestataires, quelle que soit leur taille, exerant leur activ
27、it dans des environnements gographiques, culturels et sociaux diffrents. 2 Rfrences normatives Il ny a aucune rfrence normative. 3 T ermes et dfinitio ns Pour les besoins du prsent document, les termes et dfinitions suivants sappliquent. 3.1 organisme personne ou groupe de personnes ayant sa propre
28、structure fonctionnelle avec des responsabilits, autorits et relations en vue datteindre ses objectifs (3.9) Note 1 larticle: Le concept dorganisme comprend mais nest pas limit travailleur indpendant, compagnie, socit, firme, entreprise, autorit, partenariat, organisation caritative ou institution,
29、ou une partie ou une combinaison des entits prcdentes, responsabilit limite ou dun autre statut, de droit public ou priv. 3.2 partie intresse (terme recommand) partie prenante (terme admis) personne ou organisme (3.1) qui peut avoir une incidence, tre affect ou avoir un point de vue susceptible de l
30、es affecter par une dcision ou activit 3.3 exigence besoin ou attente qui est formul, gnralement implicite ou obligatoire Note 1 larticle: Gnralement implicite signifie quil est habituel ou de pratique commune pour lorganisme et les parties intresses que le besoin ou lattente prendre en considration
31、 soit implicite. Note 2 larticle: Une exigence spcifique est une exigence impose, par exemple une information documente. NORME INTERNATIONALE ISO 21101:2014(F) ISO 2014 Tous droits rservs 1 ISO 21101:2014(F) 3.4 systme de management ensemble dlments corrls ou interactifs dun organisme (3.1), utiliss
32、 pour tablir des politiques (3.7) et des objectifs (3.9), et des processus (3.13) pour atteindre ces objectifs Note 1 larticle: Un systme de management peut aborder une seule ou plusieurs disciplines. Note 2 larticle: Les lments du systme comprennent la structure organisationnelle, les rles et respo
33、nsabilits, la planification, le fonctionnement, etc. Note 3 larticle: Le domaine dapplication dun systme de management peut comprendre lensemble de lorganisme, des fonctions spcifiques et identifies de lorganisme, des sections spcifiques et identifies de lorganisme, ou une ou plusieurs fonctions dan
34、s un groupe dorganismes. 3.5 direction personne ou groupe de personnes qui oriente et contrle un organisme (3.1) au plus haut niveau Note 1 larticle: La direction a le pouvoir de dlguer son autorit et de fournir des ressources au sein de lorganisme. Note 2 larticle: Si le domaine dapplication du sys
35、tme de management (3.4) traite uniquement une partie de lorganisme, alors la direction se rfre ceux qui dirigent et contrlent cette partie de lorganisme. 3.6 e f f ic ac i t niveau de ralisation des activits planifies et dobtention des rsultats escompts 3.7 politique intentions et orientations dun o
36、rganisme (3.1), telles quelles sont officiellement formules par sa direction (3.5) 3.8 politique de scurit politique dun organisme (3.1) relative ses performances en matire de scurit Note 1 larticle: La politique de scurit fournit lorganisme une base pour structurer laction et dfinir ses objectifs d
37、e scurit. 3.9 objectif rsultat atteindre Note 1 larticle: Un objectif peut tre stratgique, tactique ou oprationnel. Note 2 larticle: Les objectifs peuvent se rapporter diffrentes disciplines (telles que la finance, la sant et la scurit, et les buts environnementaux) et ils peuvent sappliquer divers
38、niveaux tels que stratgie, lorganisme dans son ensemble, projet, produit et processus (3.13). Note 3 larticle: Un objectif peut tre exprim par dautres faons, par exemple par un rsultat escompt, un besoin, un critre oprationnel, en tant quobjectif de scurit du tourisme daventure ou par lutilisation d
39、autres termes ayant la mme signification (par exemple fin, but ou cible). Note 4 larticle: Dans le contexte des normes de systmes de management de la scurit pour le tourisme daventure, les objectifs encadrs par la norme sont tablis par lorganisme, en cohrence avec sa politique de scurit relative au
40、tourisme daventure, en vue dobtenir des rsultats spcifiques. 3.10 risque effet de lincertitude Note 1 larticle: Un effet est un cart, positif ou ngatif, par rapport une attente.2 ISO 2014 Tous droits rservs ISO 21101:2014(F) Note 2 larticle: Lincertitude est ltat, mme partiel, de dfaut dinformation
41、concernant la comprhension ou la connaissance dun vnement, de ses consquences ou de sa vraisemblance. Note 3 larticle: Un risque est souvent caractris en rfrence des vnements (3.38) potentiels et des consquences (3.39) potentielles ou une combinaison des deux. Note 4 larticle: Un risque est souvent
42、exprim en termes de combinaison des consquences dun vnement (incluant des changements de circonstances) et de sa vraisemblance (3.41) associe doccurrence. 3.11 comptence aptitude mettre en pratique des connaissances et un savoir-faire pour obtenir les rsultats escompts 3.12 information documente inf
43、ormation qui ncessite dtre contrle et tenue jour par un organisme (3.1) et le format sur lequel elle est contenue Note 1 larticle: Les informations documentes peuvent se prsenter dans tout format et sur tout support et provenir de toute source. Note 2 larticle: Les informations documentes peuvent se
44、 rapporter au systme de management (3.4), y compris les processus (3.13) connexes; aux informations cres en vue du fonctionnement de lorganisme (documentation); aux preuves des rsultats obtenus (enregistrements). 3.13 processus ensemble dactivits corrles ou interactives qui transforme des lments den
45、tre en lments de sortie 3.14 performance rsultat mesurable Note 1 larticle: La performance peut porter sur des constatations quantitatives ou qualitatives. Note 2 larticle: La performance peut concerner le management dactivits, de processus (3.13), de produits (y compris services), de systmes ou dor
46、ganismes (3.1). 3.15 externaliser passer un accord en vertu duquel un organisme (3.1) externe assure une partie de la fonction ou met en uvre une partie du processus (3.13) dun organisme Note 1 larticle: Lorganisme externe nest pas inclus dans le primtre du systme de management (3.4), contrairement
47、la fonction ou au processus externalis qui en fait bien partie. 3.16 surveillance dtermination de ltat dun systme, dun processus (3.13) ou dune activit Note 1 larticle: Pour dterminer cet tat, il peut tre ncessaire de vrifier, superviser ou observer de faon critique. 3.17 mesure processus (3.13) visant dterminer une valeur ISO 2014 Tous droits rservs 3 ISO 21101:2014(F) 3.18 audit processus (3.13) mthodique, indpendant et document, permetta